Filtrer les résultats
Multimédias
  • 1 594
Nom de l'inventaire
  • 255
  • 245
  • 160
  • 106
  • 79
Afficher plus
Sujets
  • 103
  • 96
  • 87
  • 86
  • 74
Afficher plus
Fonctions
  • 1 594
  • 1 569
Typologies
  • 44
  • 26
  • 15
  • 15
  • 9
Afficher plus
Personnes
  • 19
  • 11
  • 11
  • 9
  • 9
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible
Lieux
  • 5
  • 4
  • 3
  • 3
  • 3
Afficher plus
Collectivités
Aucune valeur disponible
Période
  • 1
  • 1
  • 119
  • 1 464
  • 220

  • sur 40
1 594 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Date

    1960 - 1997

    Cote

    2619WP/16

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Producteur :

    Service des taxis

  • 2

    2000-2004.

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    2619WP/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 2000-2004.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 3

    1995-2000.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    2619WP/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1995-2000.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 4

    1990-1995.

    Date

    1990 - 1995

    Cote

    2619WP/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 5

    Licences n° 363 à 1103.

    Date

    1965 - 2005

    Cote

    2619WP/12

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 363 à 1103.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 6

    Licences n° 75 à 341.

    Date

    1932 - 2005

    Cote

    2619WP/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 75 à 341.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 7

    Lettres Q à Z.

    Date

    1959 - 2011

    Cote

    2619WP/10

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres Q à Z.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 8

    Lettres N à P.

    Date

    1962 - 2013

    Cote

    2619WP/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres N à P.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 9

    Lettre M.

    Date

    1958 - 2013

    Cote

    2619WP/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettre M.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 10

    Lettres G à L.

    Date

    1940 - 2013

    Cote

    2619WP/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 11

    Lettres C à E.

    Date

    1952 - 2014

    Cote

    2619WP/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres C à E.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 12

    Lettres A et B.

    Date

    1959 - 2013

    Cote

    2619WP/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 13

    Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Date

    1948 - 1992

    Cote

    2619WP/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 14

    Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

    Date

    1928 - 1991

    Cote

    2619WP/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 15

    Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

    Date

    1966 - 1989

    Cote

    2619WP/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 16

    Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    2619WP/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 17

    2345WP/245

    Date

    1981-1990

    Cote

    2345WP/245

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/245

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 18

    2345WP/244

    Date

    1968-1987

    Cote

    2345WP/244

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/244

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 19

    2345WP/243

    Date

    1985-1996

    Cote

    2345WP/243

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/243

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 20

    2345WP/242

    Date

    1990-1997

    Cote

    2345WP/242

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/242

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 21

    2345WP/241

    Date

    2001-2007

    Cote

    2345WP/241

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/241

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 22

    2345WP/240

    Date

    1991-1995

    Cote

    2345WP/240

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/240

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 23

    2345WP/239

    Date

    1990-1994

    Cote

    2345WP/239

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/239

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 24

    2345WP/238

    Date

    1989-1995

    Cote

    2345WP/238

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/238

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 25

    2345WP/237

    Date

    1979-1995

    Cote

    2345WP/237

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/237

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 26

    2345WP/236

    Date

    1980-1997

    Cote

    2345WP/236

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/236

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 27

    2345WP/235

    Date

    1993-1996

    Cote

    2345WP/235

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/235

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 28

    2345WP/234

    Date

    1996-1998

    Cote

    2345WP/234

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/234

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 29

    2345WP/233

    Date

    1976-1998

    Cote

    2345WP/233

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/233

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 30

    2345WP/232

    Date

    1973-1992

    Cote

    2345WP/232

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/232

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 31

    2345WP/231

    Date

    1970-1998

    Cote

    2345WP/231

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/231

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 32

    2345WP/230

    Date

    1992-1999

    Cote

    2345WP/230

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/230

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 33

    2345WP/229

    Date

    2000-2001

    Cote

    2345WP/229

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/229

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 34

    2345WP/228

    Date

    1998-1999

    Cote

    2345WP/228

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/228

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 35

    2345WP/227

    Date

    1996-1997

    Cote

    2345WP/227

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/227

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 36

    2345WP/226

    Date

    1994-1995

    Cote

    2345WP/226

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/226

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 37

    2345WP/225

    Date

    2003-2004

    Cote

    2345WP/225

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/225

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 38

    2345WP/224

    Date

    2002

    Cote

    2345WP/224

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/224

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 39

    2345WP/223

    Date

    2001

    Cote

    2345WP/223

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/223

    Producteur :

    Direction de la Police municipale

  • 40

    2345WP/222

    Date

    2000

    Cote

    2345WP/222

    • Contexte : 2345 WP

    • 2345WP/222

    Producteur :

    Direction de la Police municipale