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123 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2547WP/6

    Date

    1983-2005

    Cote

    2547WP/6

    • Contexte : 2547 WP

    • 2547WP/6

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 2

    1550WP/37

    Date

    1977-1988

    Cote

    1550WP/37

    • Contexte : 1550 WP

    • 1550WP/37

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 3

    1550WP/5

    Date

    1938-1990

    Cote

    1550WP/5

    • Contexte : 1550 WP

    • 1550WP/5

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 4

    1518WP/612

    Date

    1990

    Cote

    1518WP/612

    • Contexte : Communication externe, mandat Michel Noir.

    • 1518WP/612

    Producteur :

    Communication Externe

  • 5

    1442WP/69

    Date

    1977-1990

    Cote

    1442WP/69

    • Contexte : 1442 WP

    • 1442WP/69

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 6

    1442WP/5

    Date

    1929-1990

    Cote

    1442WP/5

    • Contexte : 1442 WP

    • 1442WP/5

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 7

    962WP/9, 673/2

    Date

    1901-1945

    Cote

    962WP/9, 673/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 962 WP

    • 962WP/9

    Producteur :

    Travaux publics et Concessions - 4B

  • 8

    426WP/243, 893/2

    Date

    1969-1977

    Cote

    426WP/243, 893/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 426 WP

    • 426WP/243

    Producteur :

    Travaux et Marchés - 1B

  • 9

    420WP/79, 174

    Date

    1956-1966

    Cote

    420WP/79, 174 (Ancienne cote)

    • Contexte : 420 WP

    • 420WP/79

    Producteur :

    Travaux Publics - 1B

  • 10

    Déclarations préalables : dossiers 2012/2242 à 2012/2276.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2919W/65

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/2242 à 2012/2276.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 11

    Déclarations préalables : dossiers 2012/1899 à 2012/1932.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2919W/55

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/1899 à 2012/1932.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 12

    Déclarations préalables : dossiers 2012/952 à 2012/984.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2919W/28

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/952 à 2012/984.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 13

    Déclarations préalables : dossiers 2012/764 à 2012/803.

    Date

    2012-2018

    Cote

    2919W/23

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/764 à 2012/803.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 14

    Déclarations préalables : dossiers 2012/448 à 2012/481.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2919W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/448 à 2012/481.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 15

    Permis de démolir : dossiers 2012/36 à 2012/55.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2915W/23

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012, dossiers...

    • Permis de démolir (PD).
    • Permis de démolir : dossiers 2012/36 à 2012/55.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 16

    Déclarations préalables : dossiers 2011/1460 à 2011/1501.

    Date

    2011-2018

    Cote

    2891W/38

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2011 : déclarations...

    • Dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2011/1460 à 2011/1501.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 17

    Déclarations préalables : dossiers 2011/41 à 2011/76.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2891W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2011 : déclarations...

    • Dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2011/41 à 2011/76.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 18

    Rue Docteur Rebatel à boulevard Eugène Deruelle.

    Date

    2000-2017

    Cote

    2882W/49

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Rue Docteur Rebatel à boulevard Eugène Deruelle.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 19

    Boulevard Pinel à rue Roposte.

    Date

    1997-2019

    Cote

    2878W/27

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Boulevard Pinel à rue Roposte.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 20

    Rue Duguesclin à cours Eugénie.

    Date

    2001-2014

    Cote

    2878W/19

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Rue Duguesclin à cours Eugénie.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 21

    Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2005-2015

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 22

    Rues de Lo à Vi.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2857W/15

    • Contexte : Sécurité publique, interventions sur le domaine privé....

    • immeubles menaçant ruine (IMR). Démolition et travaux,...
    • 3e arrondissement.
    • Rues de Lo à Vi.

    Producteur :

    Versement du service de la Sécurité civile, constructions - balmes

  • 23

    Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Date

    1982-2012

    Cote

    2847W/21

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 24

    Déclarations préalables : dossiers 2010/478 à 2010/516.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2822W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : déclarations...

    • Déclarations préalables : dossiers 2010/478 à 2010/516.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 25

    Permis de construire : dossiers 2010/108 à 2010/112.

    Date

    2010-2019

    Cote

    2821W/25

    • Contexte : Autorisation d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...
    • Permis de construire : dossiers 2010/108 à 2010/112.

    Producteur :

    Service de l'urbanisme appliqué

  • 26

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/70

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 27

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Date

    1956-2006

    Cote

    2819W/3

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 28

    Autres patrimoines.

    Date

    2009-2020

    Cote

    2794W/39

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand.

    • Dossier thématiques.
    • Patrimoine.
    • Autres patrimoines.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

  • 29

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1917 à 2009/1951.

    Date

    2009-2013

    Cote

    2771W/64

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1917 à 2009/1951.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 30

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1221 à 2009/1251.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2771W/42

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1221 à 2009/1251.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 31

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1127 à 2009/1157.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2771W/39

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1127 à 2009/1157.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 32

    Déclarations préalables : dossiers 2009/847 à 2009/880.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2771W/30

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/847 à 2009/880.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 33

    Déclarations préalables : dossiers 2008/1894 à 2008/1919.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2732W/64

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2008/1894 à 2008/1919.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 34

    Déclarations préalables : dossiers 2008/560 à 2008/583.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2732W/21

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2008/560 à 2008/583.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 35

    Permis de construire : dossiers 2008/183.

    Date

    2008-2012

    Cote

    2731W/44

    • Contexte : Autorisation d'urbanisme déposées en 2008 : permis...

    • Permis de construire (PC).
    • Permis de construire : dossiers 2008/183.

    Producteur :

    Versement du service de l'urbanisme appliqué.

  • 36

    Permis de construire : dossiers 2006/345 à 2006/348.

    Date

    2006 - 2008

    Cote

    2652W/94

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2006 : permis...

    • Permis de construire : dossiers 2006/345 à 2006/348.

    Producteur :

    Service de l'urbanisme appliqué (SUA).

  • 37

    Consultations préalables : dossiers 2005/1 à 2005/4.

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    2640W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2005/1 à 2005/4.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 38

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/1136 à 2005/1162.

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    2639W/45

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/1136 à 2005/1162.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 39

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/260 à 2005/287.

    Date

    2004 - 2007

    Cote

    2639W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/260 à 2005/287.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 40

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/133 à 2005/153.

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    2639W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/133 à 2005/153.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).