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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
5WP/1
Date
1789-1838
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • Délibérations municipales : registres.
2
Cote
4WP/1
Date
1790-1850
Lieu
GUILLOTIERE--COMMUNE DE LA
Type de document
délibération
  • Contexte : Archives de la commune de la Guillotière.

  • Actes de l'administration départementale concernant...
3
Cote
1647W/1, 1647WP/1 (Ancienne cote)
Date
1790-1898
Lieu - Type de document
délibération
  • Contexte : Service juridique et contentieux.

  • Administration.
  • Délibérations du conseil municipal.
4
Cote
5WP/203
Date
1848-1906
Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
Type de document -
  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/203
5
Cote
650WP/3
Date
1869-1882
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 650 WP

  • 650WP/3
6
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 16 octobre.
7
Cote
1120WP/1
Date
1933-1940
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1120 WP

  • 1120WP/1
8
Cote
577W/3, 639WP/11 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 18 décembre.
9
Cote
577W/2, 639WP/9 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 20 novembre.
10
Cote
577W/3, 639WP/6 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 26 décembre.
11
Cote
577W/1, 639WP/6 (Ancienne cote)
Date
1933
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1933.
  • Séance du 31 juillet.
12
Cote
577W/11, 639WP/12 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 19 novembre.
13
Cote
577W/8, 639WP/17 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 9 juillet.
14
Cote
577W/9, 639WP/19 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séances du 6 août.
15
Cote
577W/6, 639WP/24 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 16 avril.
16
Cote
577W/7, 639WP/21 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 28 mai.
17
Cote
577W/4, 639WP/15 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 5 février.
18
Cote
577W/10, 639WP/18 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 22 octobre.
19
Cote
577W/4, 639WP/16 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 29 janvier.
20
Cote
577W/5, 639WP/25 (Ancienne cote)
Date
1934
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1934.
  • Séance du 12 mars.
21
Cote
577W/12, 639WP/48 (Ancienne cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 28 janvier.
22
Cote
577W/14, 639WP/47 (Ancienne cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 29 avril.
23
Cote
577W/14, 639WP/46 (Ancienne cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 15 avril.
24
Cote
577W/13, 639WP/45 (Ancienne cote)
Date
1935
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1935.
  • Séance du 11 mars.
25
Cote
647W/23, 646WP/3 (Ancienne cote)
Date
1956-1957
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Cabinet du maire Edouard Herriot, maire de Lyon de...

  • Publications municipales.
  • Statistiques destinées à être publiées au Bulletin...
26
Cote
670WP/3
Date
1960-1971
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 670 WP

  • 670WP/3
27
Cote
2647W/1
Date
1986-1987
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séances des 19 janvier, 16 février et 16 mars 1987.
28
Cote
2647W/2
Date
1987
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séances des 13 avril, 11 mai et 22 juin 1987.
29
Cote
2647W/4
Date
1987
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séances des 26 octobre et 7 décembre 1987.
30
Cote
2647W/5
Date
1987-1988
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séances des 25 janvier et 7 mars 1988.
31
Cote
2647W/3
Date
1987
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1987.
  • Séance du 21 septembre 1987.
32
Cote
2647W/7
Date
1988
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séance du 20 juin 1988.
33
Cote
2647W/8
Date
1988
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séance du 19 septembre 1988
34
Cote
2647W/9
Date
1988
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séances des 24 octobre et 12 décembre 1988
35
Cote
2647W/6
Date
1988
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1988.
  • Séance du 16 mai 1988.
36
Cote
2647W/10
Date
1989
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1989. Séances des 23 janvier...
37
Cote
1508W/109, 1508WP/223
Date
1990-1995
Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

  • Vie des services municipaux.
  • Conseil municipal.
  • Secrétariat du Conseil municipal, service assurances.
38
Personnel du Secrétariat du Conseil municipal.

3 medias

Cote
1508W/110, 1508WP/59
Date
1991
Lieu - Type de document
document photographique
  • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

  • Vie des services municipaux.
  • Conseil municipal.
  • Personnel du Secrétariat du Conseil municipal.
39
Cote
1508W/115, 1508WP/249
Date
1995
Lieu
Lyon, Hôtel de Ville de (Rhône, France)
Type de document
document photographique
  • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

  • Vie des services municipaux.
  • Conseil municipal.
  • Séance du Conseil municipal du 25 juin 1995.
40
Cote
2226W/2, 2226WP/3-1919WP/59 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séances d'octobre et novembre.
41
Cote
2226W/3, 2226WP/4-2226WP/5 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séance du 11 décembre.
42
Cote
2226W/1, 2226WP/1-2226WP/2 (Ancienne cote)
Date
1995
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1995.
  • Séances de juin à septembre.
43
Cote
2226W/7, 2226WP/11 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 6 juin.
44
Cote
2226W/10, 2226WP/16-2226WP/17 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séances d'octobre et novembre.
45
Cote
2226W/11, 2226WP/18 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 16 décembre.
  • Délibérations n° 1081 à 1140.
46
Cote
2226W/5, 2226WP/8 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 11 mars.
47
Cote
2226W/8, 2226WP/12-2226WP/13 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 8 juillet.
48
Cote
2226W/4, 2226WP/6-2226WP/7 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séances de janvier et février.
49
Cote
2226W/12, 2226WP/19 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 16 décembre.
  • Délibérations n° 1141 à 1177.
50
Cote
2226W/9, 2226WP/14-2226WP/15 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 23 septembre.
51
Cote
2226W/6, 2226WP/9-2226WP/10 (Ancienne cote)
Date
1996
Lieu - Type de document
délibération, rapport
  • Contexte : Conseil municipal : dossiers des séances.

  • 1996.
  • Séance du 29 avril.
52
Cote
2647W/11
Date
1998-1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 18 janvier 1999.
53
Cote
2647W/17
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 26 avril 1999.
54
Cote
2647W/25
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
55
Cote
2647W/38
Date
1999-2000
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 17 janvier 2000.
56
Cote
2647W/18
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 31 mai 1999.
57
Cote
2647W/35
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 13 décembre 1999.
58
Cote
2647W/33
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
59
Cote
2647W/28
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
60
Cote
2647W/31
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
61
Cote
2647W/23
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
62
Cote
2647W/29
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
63
Cote
2647W/30
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
64
Cote
2647W/34
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 novembre 1999.
65
Cote
2647W/16
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 26 avril 1999.
66
Cote
2647W/24
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
67
Cote
2647W/14
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 mars 1999.
68
Cote
2647W/15
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 mars 1999.
69
Cote
2647W/12
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 18 janvier 1999.
70
Cote
2647W/37
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 13 décembre 1999.
71
Cote
2647W/21
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
72
Cote
2647W/19
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 31 mai 1999.
73
Cote
2647W/36
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 13 décembre 1999.
74
Cote
2647W/27
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 20 septembre 1999.
75
Cote
2647W/13
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 22 février 1999.
76
Cote
2647W/26
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
77
Cote
2647W/20
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 31 mai 1999.
78
Cote
2647W/32
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 18 octobre 1999.
79
Cote
2647W/22
Date
1999
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 1999.
  • Séance du 5 juillet 1999.
80
Cote
2647W/55
Date
2000
Lieu - Type de document
délibération;rapport
  • Contexte : Conseils municipaux de 1987-1989, 1999-2005 : dossiers...

  • Conseils municipaux de 2000.
  • Séance du 18 septembre 2000.