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  • 1

    5WP/31

    Date

    1807-1930

    Cote

    5WP/31

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/31

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 2

    Relations avec le tribunal de grande instance de Lyon, "mémoires Parquet ".

    Date

    1986-2004

    Cote

    2888W/29

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Relations avec le tribunal de grande instance de Lyon,...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 3

    Objets et valeurs trouvés sur les corps déposés à l'IML.

    Date

    1978-1999

    Cote

    2888W/28

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Objets et valeurs trouvés sur les corps déposés à l'IML.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 4

    Dossiers de funérailles de 1998.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2888W/27

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Dossiers de règlementation (dits dossiers de funérailles).
    • Dossiers de funérailles de 1998.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 5

    Dossiers de funérailles de juin 1988 à décembre 1989.

    Date

    1988-1990

    Cote

    2888W/26

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Dossiers de règlementation (dits dossiers de funérailles).
    • Dossiers de funérailles de juin 1988 à décembre 1989.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 6

    Dossiers de funérailles de 1985.

    Date

    1985-1988

    Cote

    2888W/25

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Dossiers de règlementation (dits dossiers de funérailles).
    • Dossiers de funérailles de 1985.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 7

    Dossiers de funérailles de 1984.

    Date

    1984-1989

    Cote

    2888W/24

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Dossiers de règlementation (dits dossiers de funérailles).
    • Dossiers de funérailles de 1984.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 8

    Dossiers de funérailles de 1983.

    Date

    1983-1989

    Cote

    2888W/23

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Suivi des défunts dont les corps ont été déposés à...
    • Dossiers de règlementation (dits dossiers de funérailles).
    • Dossiers de funérailles de 1983.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 9

    Documentation.

    Date

    1971-1998

    Cote

    2888W/22

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Documentation.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 10

    Réorganisation, relations entre l'université de Lyon 1 et la ville de Lyon.

    Date

    1997-2004

    Cote

    2888W/21

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Réorganisation, relations entre l'université de Lyon...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 11

    Gestion du bâtiment de l'IML.

    Date

    1985-1999

    Cote

    2888W/20

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Gestion du bâtiment de l'IML.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 12

    Mesures d'hygiène.

    Date

    1981-2003

    Cote

    2888W/19

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Mesures d'hygiène.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 13

    Prime d'intéressement, centres de responsabilités municipaux (CRM).

    Date

    1994-2001

    Cote

    2888W/18

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Prime d'intéressement, centres de responsabilités municipaux...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 14

    Relations hiérarchiques. Positionnement du professeur Malicier, directeur de l'IML.

    Date

    1992-1999

    Cote

    2888W/17

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Relations hiérarchiques. Positionnement du professeur...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 15

    Représentation du service auprès d'organismes extérieurs. Participation à des colloques, journées d'études et congrès.

    Date

    1979-2002

    Cote

    2888W/16

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Représentation du service auprès d'organismes extérieurs....

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 16

    Service social de l'IML pour l'accueil des familles. Mise en place, gestion.

    Date

    1968-2000

    Cote

    2888W/15

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Service social de l'IML pour l'accueil des familles....

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 17

    Vacations. Mise en place, nomination des médecins.

    Date

    1969-2003

    Cote

    2888W/14

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Vacations. Mise en place, nomination des médecins.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 18

    Organisation.

    Date

    1981-1993

    Cote

    2888W/13

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Ressources humaines, personnel de droit public et privé.
    • Organisation.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 19

    Engagements de paiement par les communes extérieures.

    Date

    1952-1991

    Cote

    2888W/12

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Finances.
    • Frais de séjour à l'IML.
    • Engagements de paiement par les communes extérieures.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 20

    Question sur la prise en charge des frais, facturation, dépenses annuelles.

    Date

    1970-1995

    Cote

    2888W/11

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Finances.
    • Frais de séjour à l'IML.
    • Question sur la prise en charge des frais, facturation,...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 21

    Attributions de subventions départementales et régionales à l'IML.

    Date

    1984-1987

    Cote

    2888W/10

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Finances.
    • Attributions de subventions départementales et régionales...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 22

    Gestion du courrier.

    Date

    1959-2004

    Cote

    2888W/9

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Gestion du courrier.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 23

    Constatation d'incidents.

    Date

    1971-2002

    Cote

    2888W/8

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Dossiers thématiques.
    • Constatation d'incidents.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 24

    Conseil juridique. Problème de concurrence avec la société Roc-Eclerc, demande d'avis.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2888W/7

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Dossiers thématiques.
    • Conseil juridique. Problème de concurrence avec la...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 25

    "Plan bleu", procédure en cas de catastrophe collective spécifique au service funéraire et à l'IML.

    Date

    2003

    Cote

    2888W/6

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Dossiers thématiques.
    • "Plan bleu", procédure en cas de catastrophe collective...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 26

    Statistiques.

    Date

    1981-2001

    Cote

    2888W/5

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Dossiers thématiques.
    • Statistiques.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 27

    Prélèvements d'organes à visée thérapeutique.

    Date

    1992-1995

    Cote

    2888W/4

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Dossiers thématiques.
    • Prélèvements d'organes à visée thérapeutique.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 28

    Fonctionnement général de l'IML.

    Date

    1928-1999

    Cote

    2888W/3

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Fonctionnement général de l'IML.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 29

    Règlement intérieur de l'IML.

    Date

    1932-1976

    Cote

    2888W/2

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Règlement intérieur de l'IML.

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 30

    Règlement intérieur de la morgue. Projet, mise en place, modification.

    Date

    1907-1932

    Cote

    2888W/1

    • Contexte : Direction des cimetières, dossiers de la direction....

    • Fonctionnement, organisation.
    • Règlement intérieur de la morgue. Projet, mise en place,...

    Producteur :

    Direction des cimetières

  • 31

    Registre de l'année 2000.

    Date

    2000

    Cote

    2764W/44

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 2000.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 32

    Registre de l'année 1999.

    Date

    1999

    Cote

    2764W/43

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1999.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 33

    Registre de l'année 1998.

    Date

    1998

    Cote

    2764W/42

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1998.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 34

    Registre de l'année 1997.

    Date

    1997

    Cote

    2764W/41

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1997.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 35

    Registre de l'année 1996.

    Date

    1996

    Cote

    2764W/40

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1996.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 36

    Registre de l'année 1995.

    Date

    1995

    Cote

    2764W/39

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1995.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 37

    Registre de l'année 1994.

    Date

    1994

    Cote

    2764W/38

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1994.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 38

    Registre de l'année 1993.

    Date

    1993

    Cote

    2764W/37

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1993.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 39

    Registre de l'année 1992.

    Date

    1992

    Cote

    2764W/36

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1992.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal

  • 40

    Registre de l'année 1991.

    Date

    1991

    Cote

    2764W/35

    • Contexte : Morgue, autopsies : registres des entrées des corps.

    • Registre de l'année 1991.

    Producteur :

    Versement de l'Institut médico-légal