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40 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    2000-2004.

    Date

    2000 - 2004

    Cote

    2619WP/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 2000-2004.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 2

    Attribution de licence aux chauffeurs et artisans.

    Date

    1949-1965

    Cote

    2649W/10

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs et artisans.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 3

    Lettres C à E.

    Date

    1952 - 2014

    Cote

    2619WP/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres C à E.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 4

    Réglementation : textes réglementaires, arrêtés du Maire, documentation, correspondance (1937-1973).

    Date

    1925-1978

    Cote

    2649W/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement
    • Réglementation : textes réglementaires, arrêtés du...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 5

    Répertoire des voitures de place, bancs et étalages autorisés.

    Date

    1816-1821

    Cote

    1I/270

    • Contexte : Série I - Police, justice, hygiène publique (1790-1870).

    • Police locale.
    • Circulation, dépôts et ventes sur la voie publique....
    • Répertoire des voitures de place, bancs et étalages...

    Producteur :

    Police hygiène - 2D

  • 6

    Tirages, négatifs, diapositives.

    Date

    1924-2015

    Cote

    2649W/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Photographies.
    • Tirages, négatifs, diapositives.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 7
    Taxis.

    8 medias

    Taxis.

    Date

    1989-1995

    Cote

    1508W/229, 1508WP/77

    • Contexte : Communication interne. Vues de la ville, bâtiments,...

    • Vie des services municipaux.
    • Sécurité et déplacements urbains
    • Taxis.

    Producteur :

    Communication interne

  • 8

    Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Date

    2003 - 2013

    Cote

    2619WP/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Comptabilité, régie des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 9

    Licences n° 363 à 1103.

    Date

    1965 - 2005

    Cote

    2619WP/12

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 363 à 1103.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 10

    Plaques de verre.

    Date

    1900-1910

    Cote

    2649W/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Photographies.
    • Plaques de verre.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 11

    Objets.

    Date

    1924-2015

    Cote

    2649W/15

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Objets.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 12

    Calcul des droits de stationnement.

    Date

    1991-1993

    Cote

    1610W/3, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Cars.
    • Calcul des droits de stationnement.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 13

    Taxis camionnettes. Attribution de licence aux chauffeurs.

    Date

    1954-1965

    Cote

    2649W/12

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Taxis camionnettes. Attribution de licence aux chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 14

    Licences n° 75 à 341.

    Date

    1932 - 2005

    Cote

    2619WP/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
    • Licences n° 75 à 341.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 15

    Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

    Date

    1925-1938

    Cote

    2649W/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 16

    Compagnies de M à V.

    Date

    1930-1994

    Cote

    1610W/5, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Cars.
    • Dossiers des compagnies.
    • Compagnies de M à V.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 17

    Lettre M.

    Date

    1958 - 2013

    Cote

    2619WP/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettre M.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 18

    Tarifs, suivi des chauffeurs.

    Date

    1937-2015

    Cote

    2649W/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement
    • Tarifs, suivi des chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 19

    Suivi des chauffeurs.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2649W/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 20

    Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Date

    1948 - 1992

    Cote

    2619WP/4

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 21

    1995-2000.

    Date

    1995 - 2000

    Cote

    2619WP/14

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1995-2000.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 22

    Relations avec les chauffeurs.

    Date

    1960-2002

    Cote

    2649W/1

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement
    • Relations avec les chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 23

    Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Date

    1960 - 1997

    Cote

    2619WP/16

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

    Producteur :

    Service des taxis

  • 24

    Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Date

    1924-1931

    Cote

    2649W/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 25

    Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

    Date

    1966-1972

    Cote

    2649W/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 26

    1064WP/17

    Date

    1958-1970

    Cote

    1064WP/17

    • Contexte : 1064 WP

    • 1064WP/17

    Producteur :

    Police municipale - 3B

  • 27

    Compagnies de A à L.

    Date

    1929-1993

    Cote

    1610W/4, 1610WP/10-1610WP/12 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Cars.
    • Dossiers des compagnies.
    • Compagnies de A à L.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 28

    Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

    Date

    1966 - 1989

    Cote

    2619WP/2

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 29

    Lettres A et B.

    Date

    1959 - 2013

    Cote

    2619WP/5

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres A et B.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 30

    Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à 10 licences).

    Date

    1938-1966

    Cote

    2649W/8

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution des licences aux entrepreneurs (de 2 à...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 31

    Attribution de licence aux chauffeurs.

    Date

    1961-1965

    Cote

    2649W/11

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 32

    Lettres N à P.

    Date

    1962 - 2013

    Cote

    2619WP/9

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres N à P.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 33

    5WP/36

    Date

    1849-1963

    Cote

    5WP/36

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/36

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 34

    1990-1995.

    Date

    1990 - 1995

    Cote

    2619WP/13

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
    • 1990-1995.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 35

    Lettres Q à Z.

    Date

    1959 - 2011

    Cote

    2619WP/10

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres Q à Z.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 36

    Stations de taxi.

    Date

    1927-1996

    Cote

    1610W/1, 1610WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Taxis.
    • Stations de taxi.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 37

    Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

    Date

    1928 - 1991

    Cote

    2619WP/3

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
    • Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...

    Producteur :

    Service des taxis

  • 38

    Chauffeurs de taxi.

    Date

    1656-1995

    Cote

    1610W/2, 1611WP/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : Réglementation des activités des taxis et cars.

    • Taxis.
    • Chauffeurs de taxi.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 39

    Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Date

    1924-1931

    Cote

    2649W/6

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs : fiches individuelles
    • Attribution de licence aux chauffeurs, artisans, loueurs.

    Producteur :

    Service des taxis

  • 40

    Lettres G à L.

    Date

    1940 - 2013

    Cote

    2619WP/7

    • Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

    • Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
    • Lettres G à L.

    Producteur :

    Service des taxis