607 Circulation et stationnement

1
Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

Date

1960 - 1997

Cote

2619WP/16
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).
Producteur :

Service des taxis
2
2000-2004.

Date

2000 - 2004

Cote

2619WP/15
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
- 2000-2004.
Producteur :

Service des taxis
3
1995-2000.

Date

1995 - 2000

Cote

2619WP/14
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
- 1995-2000.
Producteur :

Service des taxis
4
1990-1995.

Date

1990 - 1995

Cote

2619WP/13
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Fonctionnement du service, gestion du personnel : prime...
- 1990-1995.
Producteur :

Service des taxis
5
Licences n° 363 à 1103.

Date

1965 - 2005

Cote

2619WP/12
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
- Licences n° 363 à 1103.
Producteur :

Service des taxis
6
Licences n° 75 à 341.

Date

1932 - 2005

Cote

2619WP/11
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis, suivi du loueur Guillot...
- Licences n° 75 à 341.
Producteur :

Service des taxis
7
Lettres Q à Z.

Date

1959 - 2011

Cote

2619WP/10
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettres Q à Z.
Producteur :

Service des taxis
8
Lettres N à P.

Date

1962 - 2013

Cote

2619WP/9
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettres N à P.
Producteur :

Service des taxis
9
Lettre M.

Date

1958 - 2013

Cote

2619WP/8
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettre M.
Producteur :

Service des taxis
10
Lettres G à L.

Date

1940 - 2013

Cote

2619WP/7
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettres G à L.
Producteur :

Service des taxis
11
Lettres C à E.

Date

1952 - 2014

Cote

2619WP/6
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettres C à E.
Producteur :

Service des taxis
12
Lettres A et B.

Date

1959 - 2013

Cote

2619WP/5
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Suivi des chauffeurs de taxis : fiches individuelles.
- Lettres A et B.
Producteur :

Service des taxis
13
Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

Date

1948 - 1992

Cote

2619WP/4
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.
Producteur :

Service des taxis
14
Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

Date

1928 - 1991

Cote

2619WP/3
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
- Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret,...
Producteur :

Service des taxis
15
Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest, Potignon, Vives, Héritier née Duvillard, Rubin née Duvillard, Jouvet, requête Benavente Rios José, affaire "Droit de stationnement Chambre Syndicale des Loueurs", affaire "droits de stationnement Fédération Nationale des Artisans du Taxi", recours Sagnard Alain, Guignol.

Date

1966 - 1989

Cote

2619WP/2
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Pré-contentieux, contentieux (1928-1991).
- Affaires Rivat, Veuve Louis, Veuve Lefevre, Forest,...
Producteur :

Service des taxis
16
Comptabilité, régie des droits de stationnement.

Date

2003 - 2013

Cote

2619WP/1
- Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...
- Comptabilité, régie des droits de stationnement.
Producteur :

Service des taxis
17
2345WP/245

Date

1981-1990

Cote

2345WP/245
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/245
Producteur :

Direction de la Police municipale
18
2345WP/244

Date

1968-1987

Cote

2345WP/244
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/244
Producteur :

Direction de la Police municipale
19
2345WP/243

Date

1985-1996

Cote

2345WP/243
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/243
Producteur :

Direction de la Police municipale
20
2345WP/242

Date

1990-1997

Cote

2345WP/242
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/242
Producteur :

Direction de la Police municipale
21
2345WP/241

Date

2001-2007

Cote

2345WP/241
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/241
Producteur :

Direction de la Police municipale
22
2345WP/240

Date

1991-1995

Cote

2345WP/240
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/240
Producteur :

Direction de la Police municipale
23
2345WP/239

Date

1990-1994

Cote

2345WP/239
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/239
Producteur :

Direction de la Police municipale
24
2345WP/238

Date

1989-1995

Cote

2345WP/238
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/238
Producteur :

Direction de la Police municipale
25
2345WP/237

Date

1979-1995

Cote

2345WP/237
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/237
Producteur :

Direction de la Police municipale
26
2345WP/236

Date

1980-1997

Cote

2345WP/236
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/236
Producteur :

Direction de la Police municipale
27
2345WP/235

Date

1993-1996

Cote

2345WP/235
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/235
Producteur :

Direction de la Police municipale
28
2345WP/234

Date

1996-1998

Cote

2345WP/234
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/234
Producteur :

Direction de la Police municipale
29
2345WP/233

Date

1976-1998

Cote

2345WP/233
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/233
Producteur :

Direction de la Police municipale
30
2345WP/232

Date

1973-1992

Cote

2345WP/232
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/232
Producteur :

Direction de la Police municipale
31
2345WP/231

Date

1970-1998

Cote

2345WP/231
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/231
Producteur :

Direction de la Police municipale
32
2345WP/230

Date

1992-1999

Cote

2345WP/230
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/230
Producteur :

Direction de la Police municipale
33
2345WP/229

Date

2000-2001

Cote

2345WP/229
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/229
Producteur :

Direction de la Police municipale
34
2345WP/228

Date

1998-1999

Cote

2345WP/228
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/228
Producteur :

Direction de la Police municipale
35
2345WP/227

Date

1996-1997

Cote

2345WP/227
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/227
Producteur :

Direction de la Police municipale
36
2345WP/226

Date

1994-1995

Cote

2345WP/226
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/226
Producteur :

Direction de la Police municipale
37
2345WP/225

Date

2003-2004

Cote

2345WP/225
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/225
Producteur :

Direction de la Police municipale
38
2345WP/224

Date

2002

Cote

2345WP/224
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/224
Producteur :

Direction de la Police municipale
39
2345WP/223

Date

2001

Cote

2345WP/223
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/223
Producteur :

Direction de la Police municipale
40
2345WP/222

Date

2000

Cote

2345WP/222
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/222
Producteur :

Direction de la Police municipale
41
2345WP/221

Date

2000

Cote

2345WP/221
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/221
Producteur :

Direction de la Police municipale
42
2345WP/220

Date

2000

Cote

2345WP/220
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/220
Producteur :

Direction de la Police municipale
43
2345WP/219

Date

1999

Cote

2345WP/219
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/219
Producteur :

Direction de la Police municipale
44
2345WP/218

Date

1999

Cote

2345WP/218
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/218
Producteur :

Direction de la Police municipale
45
2345WP/217

Date

1999

Cote

2345WP/217
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/217
Producteur :

Direction de la Police municipale
46
2345WP/216

Date

1998

Cote

2345WP/216
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/216
Producteur :

Direction de la Police municipale
47
2345WP/215

Date

1998

Cote

2345WP/215
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/215
Producteur :

Direction de la Police municipale
48
2345WP/214

Date

1998

Cote

2345WP/214
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/214
Producteur :

Direction de la Police municipale
49
2345WP/213

Date

1997

Cote

2345WP/213
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/213
Producteur :

Direction de la Police municipale
50
2345WP/212

Date

1997

Cote

2345WP/212
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/212
Producteur :

Direction de la Police municipale
51
2345WP/211

Date

1997

Cote

2345WP/211
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/211
Producteur :

Direction de la Police municipale
52
2345WP/210

Date

1997

Cote

2345WP/210
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/210
Producteur :

Direction de la Police municipale
53
2345WP/209

Date

1996

Cote

2345WP/209
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/209
Producteur :

Direction de la Police municipale
54
2345WP/208

Date

1996

Cote

2345WP/208
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/208
Producteur :

Direction de la Police municipale
55
2345WP/207

Date

1996

Cote

2345WP/207
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/207
Producteur :

Direction de la Police municipale
56
2345WP/206

Date

1995

Cote

2345WP/206
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/206
Producteur :

Direction de la Police municipale
57
2345WP/205

Date

1993-1994

Cote

2345WP/205
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/205
Producteur :

Direction de la Police municipale
58
2345WP/204

Date

1991-1992

Cote

2345WP/204
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/204
Producteur :

Direction de la Police municipale
59
2345WP/203

Date

1976-2000

Cote

2345WP/203
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/203
Producteur :

Direction de la Police municipale
60
2345WP/202

Date

1993-2000

Cote

2345WP/202
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/202
Producteur :

Direction de la Police municipale
61
2345WP/201

Date

1999-2001

Cote

2345WP/201
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/201
Producteur :

Direction de la Police municipale
62
2345WP/200

Date

1975-1985

Cote

2345WP/200
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/200
Producteur :

Direction de la Police municipale
63
2345WP/199

Date

1962-1986

Cote

2345WP/199
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/199
Producteur :

Direction de la Police municipale
64
2345WP/198

Date

1995-1997

Cote

2345WP/198
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/198
Producteur :

Direction de la Police municipale
65
2345WP/197

Date

1989-1994

Cote

2345WP/197
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/197
Producteur :

Direction de la Police municipale
66
2345WP/196

Date

1979-1997

Cote

2345WP/196
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/196
Producteur :

Direction de la Police municipale
67
2345WP/195

Date

2003-2004

Cote

2345WP/195
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/195
Producteur :

Direction de la Police municipale
68
2345WP/194

Date

1998-2002

Cote

2345WP/194
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/194
Producteur :

Direction de la Police municipale
69
2345WP/193

Date

1991-1994

Cote

2345WP/193
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/193
Producteur :

Direction de la Police municipale
70
2345WP/192

Date

1992-2002

Cote

2345WP/192
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/192
Producteur :

Direction de la Police municipale
71
2345WP/191

Date

2000-2002

Cote

2345WP/191
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/191
Producteur :

Direction de la Police municipale
72
2345WP/190

Date

1989-2000

Cote

2345WP/190
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/190
Producteur :

Direction de la Police municipale
73
2345WP/189

Date

1993-1994

Cote

2345WP/189
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/189
Producteur :

Direction de la Police municipale
74
2345WP/188

Date

1991-1993

Cote

2345WP/188
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/188
Producteur :

Direction de la Police municipale
75
2345WP/187

Date

1990

Cote

2345WP/187
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/187
Producteur :

Direction de la Police municipale
76
2345WP/186

Date

1991

Cote

2345WP/186
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/186
Producteur :

Direction de la Police municipale
77
2345WP/185

Date

1991

Cote

2345WP/185
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/185
Producteur :

Direction de la Police municipale
78
2345WP/184

Date

1989-1990

Cote

2345WP/184
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/184
Producteur :

Direction de la Police municipale
79
2345WP/183

Date

1995-1999

Cote

2345WP/183
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/183
Producteur :

Direction de la Police municipale
80
2345WP/182

Date

2000-2002

Cote

2345WP/182
- Contexte : 2345 WP
- 2345WP/182
Producteur :

Direction de la Police municipale

Résultats de la recherche

Suivi de l'activité : statistiques (1960-1997).

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

2000-2004.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

1995-2000.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

1990-1995.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Licences n° 363 à 1103.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Licences n° 75 à 341.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettres Q à Z.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettres N à P.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettre M.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettres G à L.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettres C à E.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Lettres A et B.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Taxis-camionnettes, réglementation des tarifs.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Affaires Amalou, Fayolle, Rochard, Rigard, Perret, Veuve Aimnée Ensalem Julie, Allègre, jurisprudence, recours, jugements, recours contre l'arrêté municipal du 31.12.1974.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :

Comptabilité, régie des droits de stationnement.

Date

Cote

Contexte : Taxis. Circulation, stationnement, mise en service...

Producteur :