604 Habitat et logement

1
Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).

Date

2001-2018

Cote

2877W/23
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
2
Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).

Date

2012-2018

Cote

2877W/5
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi général.
- Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
3
Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

Date

2010-2018

Cote

2877W/12
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi d'opérations.
- Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
- Suivi de la MOUS 2010 à 2018.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
4
Réunions de travail de 2015 à 2017.

Date

2015-2017

Cote

2877W/22
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
- Réunions de travail de 2015 à 2017.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
5
Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

Date

2007-2017

Cote

2877W/13
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi d'opérations.
- Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
6
Organisation.

Date

2001-2016

Cote

2877W/14
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Organisation.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
7
Bail emphytéotique, bail à construction.

Date

2009-2016

Cote

2877W/52
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
- Bail emphytéotique, bail à construction.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
8
Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

Date

2003-2016

Cote

2877W/30
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
9
Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

Date

1996-2016

Cote

2877W/2
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi général.
- Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
10
Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

Date

2005-2015

Cote

2877W/25
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
11
Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

Date

2000-2015

Cote

2877W/63
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Politique de la ville.
- Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
- Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
12
Construction neuve, projets, commercialisation.

Date

2007-2014

Cote

2877W/62
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Politique de la ville.
- Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
- Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
- Construction neuve, projets, commercialisation.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
13
Maîtrise du foncier.

Date

2008-2014

Cote

2877W/47
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Maîtrise du foncier.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
14
Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

Date

2004-2014

Cote

2877W/48
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
15
Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

Date

2006-2014

Cote

2877W/37
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Programmation et financement.
- Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
16
Lyon 7e, suivi par immeuble.

Date

2003-2014

Cote

2877W/32
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Lyon 7e, suivi par immeuble.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
17
Réunions de travail de 2011 à 2014.

Date

2011-2014

Cote

2877W/21
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
- Réunions de travail de 2011 à 2014.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
18
Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

Date

2004-2014

Cote

2877W/51
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
- Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
19
Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.

Date

2003-2013

Cote

2877W/50
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
- Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
20
Avis de 2008 à 2013.

Date

2008-2013

Cote

2877W/41
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
- Examen pour avis du service Habitat des projets de...
- Avis de 2008 à 2013.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
21
2632WP/9

Date

1984-2013

Cote

2632WP/9
- Contexte : 2632 WP
- 2632WP/9
Producteur :

Urbanisme appliqué
22
Instances locales de l'habitat et des attributions (ILHA), veille immobilière des 1er et 2e arrondissements.

Date

2002-2013

Cote

2877W/3
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi général.
- Instances locales de l'habitat et des attributions...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
23
Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e arrondissements). Suivi par immeubles.

Date

2002-2013

Cote

2877W/26
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
24
Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.

Date

1998-2013

Cote

2877W/59
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Politique de la ville.
- Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
- Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
- Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
25
Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

Date

1999-2013

Cote

2877W/31
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
26
Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.

Date

2005-2012

Cote

2877W/36
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Programmation et financement.
- Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
27
Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.

Date

2005-2012

Cote

2877W/44
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
- Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
28
Stratégie habitat secteur 3/7.

Date

2007-2012

Cote

2877W/8
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi d'opérations.
- Stratégie habitat secteur 3/7.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
29
Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).

Date

2001-2011

Cote

2877W/61
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Politique de la ville.
- Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
- Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
- Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
30
Organisation.

Date

1998-2011

Cote

2877W/57
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Politique de la ville.
- Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
- Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
- Organisation.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
31
Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.

Date

2003-2011

Cote

2877W/53
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Logement social.
- Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
32
Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

Date

2004-2011

Cote

2877W/24
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Suivi des territoires.
- Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG)...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
33
Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire de la ville de Lyon".

Date

2009-2011

Cote

2877W/4
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi général.
- Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire...
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
34
2632WP/10

Date

1999-2010

Cote

2632WP/10
- Contexte : 2632 WP
- 2632WP/10
Producteur :

Urbanisme appliqué
35
2632WP/21

Date

2002-2010

Cote

2632WP/21
- Contexte : 2632 WP
- 2632WP/21
Producteur :

Urbanisme appliqué
36
Relations avec les partenaires, application de la réglementation.

Date

2000-2010

Cote

2877W/1
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi général.
- Relations avec les partenaires, application de la réglementation.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
37
2597WP/41

Date

2006-2010

Cote

2597WP/41
- Contexte : 2597 WP
- 2597WP/41
Producteur :

Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
38
2632WP/35

Date

2006-2010

Cote

2632WP/35
- Contexte : 2632 WP
- 2632WP/35
Producteur :

Urbanisme appliqué
39
Réunions de travail de 2008 à 2010.

Date

2008-2010

Cote

2877W/20
- Contexte : Politique locale de l'habitat.
- Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
- Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
- Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
- Réunions de travail de 2008 à 2010.
Producteur :

Aménagement urbain, service habitat
40
2597WP/47

Date

2009

Cote

2597WP/47
- Contexte : 2597 WP
- 2597WP/47
Producteur :

Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

Résultats de la recherche

Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Réunions de travail de 2015 à 2017.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Organisation.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Bail emphytéotique, bail à construction.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Construction neuve, projets, commercialisation.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Maîtrise du foncier.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.

Producteur :

Lyon 7e, suivi par immeuble.

Date

Cote

Contexte : Politique locale de l'habitat.