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Résultats de la recherche

  • 1

    Certificats d'urbanisme de cession.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/104, 2406W/200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Certificats d'urbanisme de cession.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 2

    Dossiers 25/2002 à 41/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/104, 2406W/200 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Déclarations préalables de division.
    • Dossiers 25/2002 à 41/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 3

    Dossiers 1/2002 à 24/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/103, 2406W/199 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Déclarations préalables de division.
    • Dossiers 1/2002 à 24/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 4

    Dossiers 69/2002 à 72/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/102, 2406W/198 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 69/2002 à 72/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 5

    Dossiers 60/2002 à 68/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/101, 2406W/197 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 60/2002 à 68/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 6

    Dossiers 53/2002 à 59/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/100, 2406W/196 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 53/2002 à 59/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 7

    Dossiers 45/2002 à 52/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/99, 2406W/195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 45/2002 à 52/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 8

    Dossiers 34/2002 à 44/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/98, 2406W/194-2406W/195 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 34/2002 à 44/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 9

    Dossier 33/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/97, 2406W/193 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossier 33/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 10

    Dossiers 21/2002 à 31/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/96, 2406W/191-2406W/192 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 21/2002 à 31/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 11

    Dossiers 11/2002 à 20/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/95, 2406W/190-2406W/191 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 11/2002 à 20/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 12

    Dossiers 1/2002 à 10/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/94, 2406W/189-2406W/190 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Dossiers 1/2002 à 10/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 13

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/93, 2406W/188 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 14

    Dossiers 195/2002 à 211/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/92, 2406W/186-2406W/187 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 195/2002 à 211/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 15

    Dossiers 164/2002 à 190/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/91, 2406W/184-2406W/185 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 164/2002 à 190/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 16

    Dossiers 134/2002 à 163/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/90, 2406W/181-2406W/183 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 134/2002 à 163/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 17

    Dossiers 113/2002 à 132/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/89, 2406W/179-2406W/180 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 113/2002 à 132/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 18

    Dossiers 81/2002 à 110/2002.

    Date

    2002-2003

    Cote

    2406W/88, 2406W/176-2406W/178 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 81/2002 à 110/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 19

    Dossiers 54/2002 à 79/2002.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2406W/87, 2406W/173-2406W/175 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 54/2002 à 79/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 20

    Dossiers 31/2002 à 53/2002.

    Date

    2002

    Cote

    2406W/86, 2406W/170-2406W/172 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2002.

    • Permis de démolir.
    • Dossiers 31/2002 à 53/2002.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.