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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Statuts et reglements de la communauté des maitres perruquiers, barbiers, baigneurs et etuviers de la ville ,faux bourg et banlieue de Lyon
Cote
1C/8115/RES
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • Statuts et reglements de la communauté des maitres...
2

L'atelier des potiers antiques de la rue du Chapeau Rouge à Vaise (Lyon 9°)
Cote
1C/8671
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/8000 - 1C/9582

  • L'atelier des potiers antiques de la rue du Chapeau...
3

Une dynastie de marchands de bois. De Lyon à Sète, Alger et Montpellier
Cote
1C/9858
 Date
2020
 Lieu - Type de document
ouvrage imprimé, biographie

  • Contexte : Collection générale : 1C/9593 - 1C/10124

  • Une dynastie de marchands de bois. De Lyon à Sète,...
4

Rame fils, 1763-1963
Cote
1C/301759
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/300001 - 1C/301999

  • Rame fils, 1763-1963
5

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet l'entrée jusqu'au 1er janvier prochain, des toiles peintes en Alsace, quelle que soit l'origine des toiles blanches qui auront été employées à leur impression, et qui ordonne à l'Adjudicataire des Fermes de continuer à percevoir le droit de quatre vingt dix livres du quintal sur lesdites toiles peintes et celui de vingt cinq livres sur les toiles de coton blanches provenant du commerce de la Compagnie des Indes. Du 17 février 1786
Cote
1C/304101
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui permet l'entrée...
6

Maison des prix réduits. Rue de l'Hôtel de Ville, 38. Rue de Bourbon, 5. Rue de la République, 45, au 1er. Lyon
Cote
1C/305629
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Maison des prix réduits. Rue de l'Hôtel de Ville, 38....
7

Nouveau barême pour un Négociant de Lyon. Prix : 4 Fr. Papeterie Chavent, place Croix-Paquet, 2 et 3. Spécialité de papiers pour soieries. Fabrique de registres. Fournitures de bureaux
Cote
1C/305672
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Nouveau barême pour un Négociant de Lyon. Prix : 4...
8

Mure frères, 62, quai de l'Hôpital, Lyon. Spécialité d'instruments agricoles et articles de cave. Articles divers de quincaillerie, ferblanterie et fer battu. Aciers, fontes, fils de fer et pointes. Toiles métalliques. Seuls dépositaires d'une des premières fabriques d'outils [...] Prix courant
Cote
1C/305680
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Mure frères, 62, quai de l'Hôpital, Lyon. Spécialité...
9

Société en commandite par actions, Picault de Lagutry et Cie. Statuts. [commerce d'Horlogerie, de Bronze, d'Orfèvrerie et de Bijouterie] 8 décembre 1851
Cote
1C/305983
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/304000 - 1C/305999

  • Société en commandite par actions, Picault de Lagutry...
10

Contribution à l'histoire de la papeterie en France
Cote
1C/306723
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Contribution à l'histoire de la papeterie en France
11

Statuts de la compagnie générale des verreries de la Loire et du Rhône
Cote
1C/307876
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Statuts de la compagnie générale des verreries de la...
12

Statuts de la compagnie des forges de la marine et des chemins de fer (Rive-de-Gier)
Cote
1C/307877
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Statuts de la compagnie des forges de la marine et...
13

Société anonyme des tanneries Simon Ullmo
Cote
1C/307878
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Société anonyme des tanneries Simon Ullmo
14

Société anonyme des papeteries de Drambon [Côte-d'Or] [...]
Cote
1C/307879
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Société anonyme des papeteries de Drambon [Côte-d'Or]...
15

Société française des mines de cuivre [...]
Cote
1C/307880
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Société française des mines de cuivre [...]
16

Société anonyme des platrières du sud-est [...]
Cote
1C/307881
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Société anonyme des platrières du sud-est [...]
17

Statuts de la société des carrières de Bériaz [...]
Cote
1C/307882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/306000 - 1C/307999

  • Statuts de la société des carrières de Bériaz [...]
18

Précis pour la Fabrique de Lyon, dans l'affaire des toiles peintes, teintes et imprimées
Cote
1C/450251
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Précis pour la Fabrique de Lyon, dans l'affaire des...
19

"Au Roi, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, les gardes de la Communauté des merciers de la ville de Rouen [...]" [Requête pour faire interdire le commerce des toiles peintes et indiennes. Vers 1757]
Cote
1C/450252
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • "Au Roi, et à Nosseigneurs de son Conseil. Sire, les...
20

Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement le commerce et l'usage des indiennes, afin de protéger la soierie de Lyon. Vers 1721.]
Cote
1C/450253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement...
21

Mémoire des marchands de Troye, contre la demande que fait au Roy la Compagnie des Indes d'un privilège exclusif pour cinq années, de vendre des étoffes prohibées avec permission d'être consommées en France. [Vers 1720]
Cote
1C/450254
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire des marchands de Troye, contre la demande que...
22

"Au Roy, Sire, les marchands fabriquans en draps d'or, d'argent et de soie, d'établissement roïal, de la ville et fauxbourgs de Paris [...]. [Requête pour l'interdiction du commerce des indiennes. Vers 1720 ?]"
Cote
1C/450255
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • "Au Roy, Sire, les marchands fabriquans en draps d'or,...
23

Mémoire pour la manufacture de Tours, sur le commerce des toiles et étoffes des fabriques étrangères. [Décembre 1756]
Cote
1C/450267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour la manufacture de Tours, sur le commerce...
24

"Au Roi et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les gardes de la communauté des merciers de la ville de Rouen [...]". [Pour faire respecter l'interdiction du commerce des toiles peintes. Contre Hermel. 1758]
Cote
1C/450268
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • "Au Roi et à Nosseigneurs de Son Conseil. Sire, les...
25

Mémoire qu'ont l'honneur de présenter à Monseigneur le Controlleur général les fabriquans d'Yvetot et du pays de Caux, sur la tolérance du port et usage dans le Royaume des toiles peintes, teintes, et imprimées. [1758]
Cote
1C/450269
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire qu'ont l'honneur de présenter à Monseigneur...
26

Mémoire pour la Ville de Lyon. Tous les députez des provinces au Conseil de Commerce lui ayant fait leurs indispensables représentations [...]. [Requête pour l'interdiction du commerce et de l'usage des indiennes. Vers 1721]
Cote
1C/450276
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/450000 - 1C/450467

  • Mémoire pour la Ville de Lyon. Tous les députez des...
27

Brossette, 1847-1966
Cote
1C/500191
 Date- Lieu - Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Brossette, 1847-1966
28

Outillage français, américain et anglais
Cote
1C/501014
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Outillage français, américain et anglais
29

Les oisivetés du sieur du Puitspelu, lyonnais
Cote
1C/501142
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les oisivetés du sieur du Puitspelu, lyonnais
30

Les oisivetés du sieur du Puitspelu, lyonnais
Cote
1C/501270
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • Les oisivetés du sieur du Puitspelu, lyonnais
31

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police, qui condamne un revendeur d'effets, vulgairement appellé Revendeur de gages, en l'amende pour ne s'être pas conformé aux règlements qui leur enjoignent de tenir leurs livres de vente et d'achat en règle et paraphés. Du 23 février 1788
Cote
1C/501640
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et...
32

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et Echevins [...]. Jugement de police qui condamne la veuve Moussière, revendeuse de vieux effets, demeurant rue Bellecordière, en l'amende de 100 livres [...] pour être contrevenue aux ordonnances et règlements et avoir acheté des effets volés, Etc. Du premier mars 1788
Cote
1C/501645
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands et...
33

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Jugement de police qui condamne le nommé Vacher, cafetier [...] [pour avoir servi à boire après l'heure de fermeture], et le nommé Pachon [...] pour contravention aux ordonnances concernant les revendeurs de vieux effets, Etc. Du 9 mai 1789
Cote
1C/501791
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]....
34

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]. Ordonnance de police qui défend d'acheter aucun effet présenté par des mains suspectes ou de gens inconnus [...] et qui prescrit en outre à tous marchands, revendeurs, frippiers et autres, de tenir un registre paraphé pour y inscrire journellement tous leurs achats, Etc. Du 10 août 1789
Cote
1C/501799
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des marchands [...]....
35

De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Jugement de police qui condamne les mariés Bilay, revendeurs de vieux effets [...]. [Pour avoir acheté à des inconnus. Rappel des règlements]
Cote
1C/501807
 Date- Lieu
Lyon (Rhône, France)
 Type de document
ouvrage imprimé

  • Contexte : Ouvrages imprimés (bibliothèque)

  • De par le Roi, Messieurs les Prévôt des Marchands [...]....
36

Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz [Belgique], demandeur, contre M. Rohmer, négociant à Lyon, défendeur
Cote
1C/701064
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Note pour M[onsieur] Ropsy-Chaudron, négociant à Morlanwelz...
37

Syndicat des négociants en quincaillerie et ferronnerie de France. Comité du centre et du Sud-Est. Statuts
Cote
1C/701105
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Syndicat des négociants en quincaillerie et ferronnerie...
38

Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire formée contre lui par le sieur Marcel au sujet des forêts de Solinka, en Galicie
Cote
1C/701536
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Réponses de M[onsieur] Colly à la demande judiciaire...
39

Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances de la ville de Lyon, qui font défenses, tant aux maitres bouchers, qu'aux maitres chandeliers, et à tous autres personnes, d'accaparer les suifs, et de les exporter sans permission [...] Du 16 juillet 1768
Cote
1C/701891
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances...
40

De par messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance consulaire portant règlement sur le commerce des suifs ; défend leur accaparement et leur exportation hors de la ville
Cote
1C/701892
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/700001 - 1C/701999

  • De par messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance...
41

De par messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance consulaire portant règlement sur le commerce des suifs ; défend leur accaparement et leur exportation hors de la ville
Cote
1C/702016
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par messieurs les Prévôt des Marchands [...]. Ordonnance...
42

Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances de la ville de Lyon, qui font défenses, tant aux maitres bouchers, qu'aux maitres chandeliers, et à tous autres personnes, d'accaparer les suifs, et de les exporter sans permission [...] Du 16 juillet 1768
Cote
1C/702017
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt de la Cour de Parlement, confirmatif des ordonnances...
43

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 27 Août 1709. Faisant deffenses de porter aucunes robbes et vêtemens de toile peinte, Furies et etoffes des Indes, et d'en faire aucun commerce sur les peines y contenuës
Cote
1C/702877
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, du 27 Août 1709....
44

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour l'entrepost des marchandises prohibées, et qui renouvelle les deffenses du port et de l'usage des étoffes des Indes et de la Chine. Du 18 may 1720
Cote
1C/702880
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement...
45

Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement le commerce et l'usage des indiennes, afin de protéger la soierie de Lyon. Vers 1721.]
Cote
1C/702882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour la Ville de Lyon. [Pour interdire effectivement...
46

Mémoire des marchands de Troye, contre la demande que fait au Roy la Compagnie des Indes d'un privilège exclusif pour cinq années, de vendre des étoffes prohibées avec permission d'être consommées en France. [Vers 1720]
Cote
1C/702883
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire des marchands de Troye, contre la demande que...
47

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise le corps des marchands-drapiers de cette ville [de Lyon] à établir un bureau de visite et de marque pour les étoffes de laine nationales qui arriveront en cette ville pour y être vendues ou expédiées, soit pour le royaume soit pour l'étranger. Du 28 juin 1781
Cote
1C/703714
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui autorise le corps...
48

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la surséance à l'exécution de l'arrest du Conseil du 24 décembre 1701 portée par l'arrest du Conseil du deux avril 1702 sera continuée jusqu'à ce qu'autrement il en soit ordonné [...]. [Sur les droits de sortie dus par diverses étoffes]. Du 23 octobre 1703
Cote
1C/703721
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que la...
49

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'éxécution des règlemens y énoncés concernant les étoffes [... de toutes matières]. En conséquence, que les ornemens d'église et les habillemens de toutes sortes ne pourront entrer dans le royaume que par les bureaux désignés par ces règlemens, et en payant les droits [...]. Du 30 novembre 1768
Cote
1C/703727
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne l'éxécution...
50

Réflexions sur la situation des principales manufactures de France, et particulièrement de celle de Tours. [1758]
Cote
1C/703733
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Réflexions sur la situation des principales manufactures...
51

De par messieurs les Prévot des marchands, et échevins de la ville de Lyon [...] Ordonnance consulaire qui défend la sortie des chandelles au-dessus du poids de vingt cinq livres à peine de confiscation, et de trois cents livres d'amende. Du vingt six mai mil sept cent soixante et treize
Cote
1C/703789
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • De par messieurs les Prévot des marchands, et échevins...
52

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses de se servir de la grenaille de fonte et de l'exposer en vente, à peine de confiscation et amende. Du 9 juin 1733
Cote
1C/703866
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses...
53

Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les marchandises des Indes qui peuvent estre vendües et débitées dans le Royaume, et celles qui doivent estre envoyées dans les païs étrangers. Du 7 avril 1710
Cote
1C/705696
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, concernant les marchandises...
54

Extrait des registres du Conseil d'Etat. [Arrêt autorisant la Compagnie des Indes Orientales à vendre les étoffes apportées sur le vaisseau "le Saint Louis", en dérogation à la Déclaration du 9 mai 1702]
Cote
1C/705697
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Extrait des registres du Conseil d'Etat. [Arrêt autorisant...
55

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses à tous négocians [...] de faire commerce, exposer en vente, vendre ni acheter en gros ou en détail aucunes étoffes des Indes, de la Chine ou du Levant [...]. Du 27 août 1709
Cote
1C/705698
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui fait défenses...
56

Arrest du Conseil d'Etat du dix huitième novembre 1702 qui ordonne que dans huitaine [...] [interdisant le commerce des toiles peintes et écorces d'arbres importées par la Compagnie des Indes orientales, qui devra fournir la liste de tous ceux qui en ont acheté]
Cote
1C/705700
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Etat du dix huitième novembre 1702...
57

Arrest du Conseil d'Estat du Roy des 19 may et 23 juin 1723, concernant le commerce des chanvres et la deffense de faire sortir du Royaume les laines, chanvres et lins du crû du Royaume, sans permission
Cote
1C/705888
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy des 19 may et 23 juin...
58

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la signature des marques en parchemin à attacher au chef et à la queue de chaque pièce de mousseline et toile de coton blanche, provenant du commerce de la Compagnie des Indes. Du 13 novembre 1725
Cote
1C/705890
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant la signature...
59

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au 10 février 1787, le délai accordé pour la vente et le débit des mousselines rayées, cadrillées et brochées, des gazes et des linons de fabrique étrangère, dont les propriétaires ont fait leur déclaration
Cote
1C/705936
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, qui proroge jusqu'au...
60

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le sieur Philibert Gurnier, garde en exercice des marchands de la ville de Mâcon, sera et demeurera destitué des fonctions de garde de la communauté desdits marchands ; et que le sieur Chaudon marchand de la mesme ville ne pourra à l'avenir estre élû ni nommé garde de ladite communauté [...] [Contravention aux reglements sur le commerce des étoffes et injures à l'Inspecteur des manufactures]
Cote
1C/705965
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que le...
61

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les deffenses concernant le débit des draps de la Fabrique d'Angleterre. Du quatre mars 1738
Cote
1C/705969
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que toutes les Draperies et Etoffes de laine de manufactures estrangeres, prohibées, qui auront été saisies, et dont la confiscation aura été prononcée, seront brûlées publiquement. Du 6 janvier 1739
Cote
1C/705972
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que toutes...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à l'avenir toutes les laines pellades qui seront portées du Levant en France, ne pourront estre reçües qu'avec des certificats des Députez de la nation à Constantinople, etc. Du 10 janvier 1739
Cote
1C/705973
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne qu'à...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui [...] ordonne que tous les ballots de marchandises de draperie, qui seront apportez dans la ville d'Amiens [...] seront à leur arrivée directement conduits et dechargez au Bureau de la halle foraine, pour y estre visitez en la forme prescrite par l'arrest, et sous les peines y portées. Du 19 aoust 1739
Cote
1C/705985
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui [...] ordonne...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les Draperies et autres Estoffes de laine de manufactures estrangères, et prohibées, qui auront esté saisies, et dont la confiscation aura été ordonnée, seront vendues à condition d'estre envoyées à l'estranger. Du premier septembre 1739
Cote
1C/705986
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que les...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence rendue par les Maire et Eschevins de la Ville d'Arnay-le-Duc, le 25 Aoust 1739. Et condamne lesdits Maire et Eschevins, à payer la somme de deux cens quarante livres seize sols, pour la valeur de deux pièces de serge saisies en contravention des reglements, et celle de quarante livres, pour tenir lieu des amendes qu'ils auraient dû prononcer. Du 19 avril 1740
Cote
1C/705991
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui casse une sentence...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses aux Marchands forains et colporteurs de vendre et débiter aucunes marchandises dans la Ville de Nevers, sinon ès jours de foires : fait aussi deffenses aux juifs, de trafiquer, vendre, débiter et faire aucun commerce dans ladite ville : et ordonne que les Marchands domiciliez en icelle, esliront chaque année quatre gardes, pour la visite des étoffes de draperie et autres. Du 19 avril 1740
Cote
1C/705992
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui fait deffenses...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confisque sept pièces d'Etoffes prohibées, ensemble les chevaux et chaise de poste saisis sur le sieur Borlier, à la porte de la Conférence le 7 novembre 1739. Le condamne en trois mille livres d'amende, l'interdit du commerce et de la banque Et ordonne que son nom sera inscrit dans un tableau, qui sera affiché dans l'auditoire de la Juridiction Consulaire de Paris. Du 5 juillet 1740
Cote
1C/705993
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui confisque sept...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les marchandises de bonnetterie qui seront amenées à Paris, tant pour les marchands bonnetiers que pour le compte des marchands merciers, continuront d'être transportées à la Douanne, pour y être vûes par l'Inspecteur des Manufactures en la manière accoûtumée d'où elles seront transférées au Bureau des Bonnetiers, pour y être vues et visitées par les Gardes desdits Bonnetiers. Du 2 aoust 1740
Cote
1C/705994
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  • Contexte : Collection générale : 1C/704000 - 1C/705999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant que les marchandises...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que quinze pièces d'étoffe saisies sur le sieur le Faucheur marchand mercier de Paris, seront et demeureront confisquées au profit des pauvres, etc. Du 27 décembre 1740. [Défaut de marque]
Cote
1C/706000
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne que quinze...
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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 27 août 1709, qui fait défenses à tous négocians, marchands et autres personnes [...] de faire commerce [...] aucunes étoffes des Indes, de la Chine et du Levant [...]
Cote
1C/706022
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 27 août 1709, qui...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement pour l'entrepost des marchandises prohibées, et qui renouvelle les deffenses du port et de l'usage des étoffes des Indes et de la Chine. Du 18 may 1720
Cote
1C/706024
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, portant règlement...
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"Au Roi. Sire, les marchands et fabriquans de Reims croiroient manquer [...]" [Requête pour l'interdiction du commerce des indiennes. Vers 1720 ?]
Cote
1C/706025
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • "Au Roi. Sire, les marchands et fabriquans de Reims...
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De par le Roy, jugement souverain et en dernier ressort qui condamne Jeanne Canne et Elisabeth Vignon, a être attachées au carcan, à un bannissement de trois années, et en l'amende de cinq cens livres chacune, pour avoir introduit des indiennes et toiles peintes [...]
Cote
1C/706026
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • De par le Roy, jugement souverain et en dernier ressort...
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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 27 août 1709, faisant défenses de porter aucunes robbes et vêtemens de toile peinte, furies et étoffes des Indes, et d'en faire aucun commerce, sur les peines y contenues
Cote
1C/706034
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, du 27 août 1709, faisant...
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Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant règlement sur les toiles de coton peintes ou blanches, mousselines et étoffes des Indes, de la Chine et du Levant, et injonction de faire marquer tous les meubles qui en sont composez ; avec nouvelles défenses d'en faire aucun commerce et usage, tant en meubles qu'en habits. Du 11 juin 1714
Cote
1C/706036
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, portant règlement...
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Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les deffenses cy-devant faites de l'introduction dans le Royaume, et du commerce port et usage des étoffes des Indes, de la Chine et du Levant, ainsi que des toiles peintes et autres venant desdits pays. Du 5 juillet 1723
Cote
1C/706037
 Date- Lieu - Type de document
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui renouvelle les...
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Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité de Rouen qui fait défenses à toutes personnes [...] de porter, dedans ou dehors leurs maisons, aucunes toiles peintes ou étoffes de la Chine, des Indes ou du Levant, sous quelques dénominations qu'elles soient introduites et contenues [...]. Du 30 octobre 1756
Cote
1C/706046
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  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Ordonnance de Monseigneur l'Intendant de la Généralité...
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Mémoire que présentent les syndics et jurés-gardes du corps des marchands-fabricants et ouvriers en soye de Nismes, pour demander la prohibition des toiles peintes, attendu le préjudice que leur consommation porte aux manufactures d'Etoffes de soye. [3 décembre 1756]
Cote
1C/706047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire que présentent les syndics et jurés-gardes...
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Mémoire pour les marchands et maîtres fabriquans en draps d'or, d'argent et de soye, d'établissement royal, de la ville et fauxbourgs de Paris. [Pour faire interdire le commerce des indiennes et toiles peintes]
Cote
1C/706050
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Mémoire pour les marchands et maîtres fabriquans en...