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Résultats de la recherche

  • 1

    2547WP/6

    Date

    1983-2005

    Cote

    2547WP/6

    • Contexte : 2547 WP

    • 2547WP/6

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 2

    1550WP/37

    Date

    1977-1988

    Cote

    1550WP/37

    • Contexte : 1550 WP

    • 1550WP/37

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 3

    1550WP/5

    Date

    1938-1990

    Cote

    1550WP/5

    • Contexte : 1550 WP

    • 1550WP/5

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 4

    1518WP/612

    Date

    1990

    Cote

    1518WP/612

    • Contexte : Communication externe, mandat Michel Noir.

    • 1518WP/612

    Producteur :

    Communication Externe

  • 5

    1442WP/69

    Date

    1977-1990

    Cote

    1442WP/69

    • Contexte : 1442 WP

    • 1442WP/69

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 6

    1442WP/5

    Date

    1929-1990

    Cote

    1442WP/5

    • Contexte : 1442 WP

    • 1442WP/5

    Producteur :

    Régie des biens communaux

  • 7

    962WP/9, 673/2

    Date

    1901-1945

    Cote

    962WP/9, 673/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 962 WP

    • 962WP/9

    Producteur :

    Travaux publics et Concessions - 4B

  • 8

    426WP/243, 893/2

    Date

    1969-1977

    Cote

    426WP/243, 893/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : 426 WP

    • 426WP/243

    Producteur :

    Travaux et Marchés - 1B

  • 9

    420WP/79, 174

    Date

    1956-1966

    Cote

    420WP/79, 174 (Ancienne cote)

    • Contexte : 420 WP

    • 420WP/79

    Producteur :

    Travaux Publics - 1B

  • 10

    Déclarations préalables : dossiers 2012/2242 à 2012/2276.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2919W/65

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/2242 à 2012/2276.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 11

    Déclarations préalables : dossiers 2012/1899 à 2012/1932.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2919W/55

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/1899 à 2012/1932.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 12

    Déclarations préalables : dossiers 2012/952 à 2012/984.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2919W/28

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/952 à 2012/984.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 13

    Déclarations préalables : dossiers 2012/764 à 2012/803.

    Date

    2012-2018

    Cote

    2919W/23

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/764 à 2012/803.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 14

    Déclarations préalables : dossiers 2012/448 à 2012/481.

    Date

    2012-2015

    Cote

    2919W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012 : déclarations...

    • Déclarations préalables (DP) : dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2012/448 à 2012/481.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 15

    Permis de démolir : dossiers 2012/36 à 2012/55.

    Date

    2012-2013

    Cote

    2915W/23

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2012, dossiers...

    • Permis de démolir (PD).
    • Permis de démolir : dossiers 2012/36 à 2012/55.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 16

    Déclarations préalables : dossiers 2011/1460 à 2011/1501.

    Date

    2011-2018

    Cote

    2891W/38

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2011 : déclarations...

    • Dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2011/1460 à 2011/1501.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 17

    Déclarations préalables : dossiers 2011/41 à 2011/76.

    Date

    2011-2013

    Cote

    2891W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2011 : déclarations...

    • Dossiers accordés.
    • Déclarations préalables : dossiers 2011/41 à 2011/76.

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 18

    Rue Docteur Rebatel à boulevard Eugène Deruelle.

    Date

    2000-2017

    Cote

    2882W/49

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Rue Docteur Rebatel à boulevard Eugène Deruelle.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 19

    Boulevard Pinel à rue Roposte.

    Date

    1997-2019

    Cote

    2878W/27

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Boulevard Pinel à rue Roposte.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 20

    Rue Duguesclin à cours Eugénie.

    Date

    2001-2014

    Cote

    2878W/19

    • Contexte : Règlementation sanitaire. Actions préventives et curatives...

    • Immeubles du 3e arrondissement.
    • Rue Duguesclin à cours Eugénie.

    Producteur :

    Ecologie urbaine

  • 21

    Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2005-2015

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 22

    Rues de Lo à Vi.

    Date

    1990-2008

    Cote

    2857W/15

    • Contexte : Sécurité publique, interventions sur le domaine privé....

    • immeubles menaçant ruine (IMR). Démolition et travaux,...
    • 3e arrondissement.
    • Rues de Lo à Vi.

    Producteur :

    Versement du service de la Sécurité civile, constructions - balmes

  • 23

    Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Date

    1982-2012

    Cote

    2847W/21

    • Contexte : Suivi financier, relations avec les associations relevant...

    • Patrimoine bâti.
    • Mise à disposition (MAD).
    • Hébergements d'urgence, hébergements temporaires.

    Producteur :

    Versement du Centre communal d'action sociale (CCAS)

  • 24

    Déclarations préalables : dossiers 2010/478 à 2010/516.

    Date

    2010-2015

    Cote

    2822W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : déclarations...

    • Déclarations préalables : dossiers 2010/478 à 2010/516.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 25

    Permis de construire : dossiers 2010/108 à 2010/112.

    Date

    2010-2019

    Cote

    2821W/25

    • Contexte : Autorisation d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...
    • Permis de construire : dossiers 2010/108 à 2010/112.

    Producteur :

    Service de l'urbanisme appliqué

  • 26

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Date

    1956-2014

    Cote

    2819W/70

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre R).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 27

    Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Date

    1956-2006

    Cote

    2819W/3

    • Contexte : Police économique. - Gestion administrative des débits...

    • Dossiers de contrôle des licences IV, dite "grande...
    • Dossiers de contrôle des licences IV (lettre A).

    Producteur :

    Versement du service Tranquilité publique.

  • 28

    Autres patrimoines.

    Date

    2009-2020

    Cote

    2794W/39

    • Contexte : Mandature 2014-2020. Cabinet de M. Jean-Dominique Durand.

    • Dossier thématiques.
    • Patrimoine.
    • Autres patrimoines.

    Producteur :

    Versement du cabinet de M. Jean-Dominique Durand, adjoint délégué au patrimoine, mémoire, anciens combattants et cultes.

  • 29

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1917 à 2009/1951.

    Date

    2009-2013

    Cote

    2771W/64

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1917 à 2009/1951.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 30

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1221 à 2009/1251.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2771W/42

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1221 à 2009/1251.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 31

    Déclarations préalables : dossiers 2009/1127 à 2009/1157.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2771W/39

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/1127 à 2009/1157.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 32

    Déclarations préalables : dossiers 2009/847 à 2009/880.

    Date

    2009-2012

    Cote

    2771W/30

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2009/847 à 2009/880.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 33

    Déclarations préalables : dossiers 2008/1894 à 2008/1919.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2732W/64

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2008/1894 à 2008/1919.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 34

    Déclarations préalables : dossiers 2008/560 à 2008/583.

    Date

    2008-2016

    Cote

    2732W/21

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...

    • Autorisations d'urbanisme déposées en 2008 : déclarations...
    • Déclarations préalables : dossiers 2008/560 à 2008/583.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 35

    Permis de construire : dossiers 2008/183.

    Date

    2008-2012

    Cote

    2731W/44

    • Contexte : Autorisation d'urbanisme déposées en 2008 : permis...

    • Permis de construire (PC).
    • Permis de construire : dossiers 2008/183.

    Producteur :

    Versement du service de l'urbanisme appliqué.

  • 36

    Permis de construire : dossiers 2006/345 à 2006/348.

    Date

    2006 - 2008

    Cote

    2652W/94

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2006 : permis...

    • Permis de construire : dossiers 2006/345 à 2006/348.

    Producteur :

    Service de l'urbanisme appliqué (SUA).

  • 37

    Consultations préalables : dossiers 2005/1 à 2005/4.

    Date

    2004 - 2006

    Cote

    2640W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2005/1 à 2005/4.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 38

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/1136 à 2005/1162.

    Date

    2005 - 2006

    Cote

    2639W/45

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/1136 à 2005/1162.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 39

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/260 à 2005/287.

    Date

    2004 - 2007

    Cote

    2639W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/260 à 2005/287.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 40

    Déclarations de travaux : dossiers 2005/133 à 2005/153.

    Date

    2005 - 2005

    Cote

    2639W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2005 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2005/133 à 2005/153.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme Appliqué (SUA).

  • 41

    Rue de l'Epée à rue Moncey.

    Date

    1995-2008

    Cote

    2595W/13, 2595WP/19-2595WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Hygiène de l'habitat. Lutte contre l'habitat insalubre...

    • 3e arrondissement.
    • Rue de l'Epée à rue Moncey.

    Producteur :

    Direction de l'Ecologie urbaine

  • 42

    2566W/133

    Date

    2004-2006

    Cote

    2566W/133

    • Contexte : 2566 W

    • 2566W/133

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 43

    Déclarations de travaux : dossiers 2004/452 à 2004/473

    Date

    2004-2005

    Cote

    2558W/32, 2558W/46;2558W/47;2558W/48 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2004/452 à 2004/473

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 44

    Déclarations de travaux : dossiers 2004/409 à 2004/423

    Date

    2004

    Cote

    2558W/29, 2558W/42;2558W/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2004/409 à 2004/423

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 45

    Déclarations de travaux : dossiers 2004/51 à 2004/67

    Date

    2004

    Cote

    2558W/5, 2558W/7;2558W/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2004 : déclarations...

    • Déclarations de travaux : dossiers 2004/51 à 2004/67

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 46

    Déclarations de division.

    Date

    2001

    Cote

    2328W/1250, 2328W/230 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2001.

    • Déclarations de division.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 47

    Déclarations de travaux : dossier n° 2001/501.

    Date

    2001

    Cote

    2328W/404, 2328W/67 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2001.

    • Déclarations de travaux (DT) : dossiers accordés.
    • Déclarations de travaux : dossier n° 2001/501.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 48

    Déclarations de travaux : dossiers 1998/627 à 1998/641.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2060W/235, 2060W/336-2060W/337 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 1998.

    • Déclarations de travaux.
    • Déclarations de travaux : dossiers 1998/627 à 1998/641.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 49

    Déclarations de travaux : dossiers 1998/553 à 1998/575.

    Date

    1998-1999

    Cote

    2060W/231, 2060W/326-2060W/328 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 1998.

    • Déclarations de travaux.
    • Déclarations de travaux : dossiers 1998/553 à 1998/575.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué.

  • 50

    1964W/297

    Date

    1997

    Cote

    1964W/297

    • Contexte : 1964 W

    • 1964W/297

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 51

    1964W/218

    Date

    1997

    Cote

    1964W/218

    • Contexte : 1964 W

    • 1964W/218

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 52

    1964W/103

    Date

    1997-2001

    Cote

    1964W/103

    • Contexte : 1964 W

    • 1964W/103

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 53

    1901W/137

    Date

    1996

    Cote

    1901W/137

    • Contexte : 1901 W

    • 1901W/137

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 54

    1901W/54

    Date

    1996

    Cote

    1901W/54

    • Contexte : 1901 W

    • 1901W/54

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 55

    1858W/251

    Date

    1995

    Cote

    1858W/251

    • Contexte : 1858 W

    • 1858W/251

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 56

    1857W/78

    Date

    1996-1998

    Cote

    1857W/78

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/78

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 57

    1857W/77

    Date

    1996-1997

    Cote

    1857W/77

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/77

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 58

    1857W/76

    Date

    1997-1998

    Cote

    1857W/76

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/76

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 59

    1857W/75

    Date

    1997-2001

    Cote

    1857W/75

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/75

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 60

    1857W/74

    Date

    1994-1995

    Cote

    1857W/74

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/74

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 61

    1857W/73

    Date

    2000-2002

    Cote

    1857W/73

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/73

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 62

    1857W/72

    Date

    1993-1997

    Cote

    1857W/72

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/72

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 63

    1857W/71

    Date

    1994-1995

    Cote

    1857W/71

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/71

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 64

    1857W/70

    Date

    1994-1995

    Cote

    1857W/70

    • Contexte : 1857 W

    • 1857W/70

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon

  • 65

    Permis de construire : dossier 1994/388.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1804W/670, 1804W/212 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 1994.

    • Permis de construire (PC) : dossiers accordés.
    • Permis de construire : dossier 1994/388.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 66

    Certificat d'urbanisme : dossiers 1994/69-1994/113.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1804W/11, 1804W/15-1804W/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 1994.

    • Certificats d'urbanisme (CU) : dossiers accordés.
    • Certificat d'urbanisme : dossiers 1994/69-1994/113.

    Producteur :

    Service de l'Urbanisme appliqué

  • 67

    1780W/237

    Date

    1992

    Cote

    1780W/237

    • Contexte : 1780 W

    • 1780W/237

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 68

    Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Date

    1982-1987

    Cote

    1776W/393

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 69

    Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Date

    1987-1994

    Cote

    1776W/392

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 70

    Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Date

    1956-1983

    Cote

    1776W/391

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 71

    Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Date

    1984-1995

    Cote

    1776W/390

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 72

    Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Date

    1967-1971

    Cote

    1776W/389

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementAcquisition

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 73

    Opérations immobilières 3ème arrondissementCession

    Date

    1986-1989

    Cote

    1776W/388

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementCession

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 74

    Opérations immobilières 3ème arrondissementEchange

    Date

    1975-1983

    Cote

    1776W/217

    • Contexte : 1776 W

    • Opérations immobilières 3ème arrondissementEchange

    Producteur :

    Service Foncier (Communauté urbaine de Lyon)

  • 75

    1775W/229

    Date

    1963-2002

    Cote

    1775W/229

    • Contexte : 1775 W

    • 1775W/229

    Producteur :

    Producteurs multiples

  • 76

    1775W/228

    Date

    1968-2001

    Cote

    1775W/228

    • Contexte : 1775 W

    • 1775W/228

    Producteur :

    Producteurs multiples

  • 77

    1775W/120

    Date

    1982-1997

    Cote

    1775W/120

    • Contexte : 1775 W

    • 1775W/120

    Producteur :

    Producteurs multiples

  • 78

    1775W/119

    Date

    1982-2001

    Cote

    1775W/119

    • Contexte : 1775 W

    • 1775W/119

    Producteur :

    Producteurs multiples

  • 79

    1629W/72

    Date

    1987-1989

    Cote

    1629W/72

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés...

    • 1629W/72

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

  • 80

    1475W/66

    Date

    1984-1988

    Cote

    1475W/66

    • Contexte : 1475 W

    • 1475W/66

    Producteur :

    Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)