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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
2709WP/31
Date
1997-2016
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Palais du goût, projet. Domaine associatif subventionné....
2
Cote
2709WP/2
Date
2002-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Relations avec la Chambre régionale des comptes (CRC)...
3
Cote
2709WP/1
Date
1997-2015
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Réunions internes : comptes rendus (2005-2006). Relations...
4
Cote
2709WP/17
Date
1987-2014
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Télévision, chaine éducative Cap Canal. Cession, conseils...
5
Cote
2709WP/13
Date
1990-2012
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société d'exploitation du parc d'exposition de Lyon...
6
Cote
2709WP/24
Date
2002-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Union de gestion des foyers restaurants de Lyon (UGRFL).
7
Cote
2709WP/26
Date
2007-2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
8
Cote
2318WP/4
Date
2006-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2318 WP

  • 2318WP/4
9
Cote
2709WP/6
Date
1998-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Association de l'école Notre Dame des Anges, Association...
10
Cote
2709WP/12
Date
2007-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, Cité internationale, SEPEL Eurexpo,...
11
Cote
2709WP/29
Date
1998-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Crédit municipal.
12
Cote
2709WP/5
Date
1993-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Garanties d'emprunt, contrôle des organismes pour lesquels...
  • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC)...
13
Cote
2318WP/3
Date
2006-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2318 WP

  • 2318WP/3
14
Cote
2709WP/7
Date
1989-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Le Transbordeur, suivi (1989-2005), contentieux (2004-2005),...
15
Cote
2709WP/30
Date
1995-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Centre d'échange de Perrache. Fête des Lumières. Jardin...
16
Cote
2709WP/10
Date
1995-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Halles de Lyon, suivi du délégataire STEPE, reprise...
17
Cote
2709WP/22
Date
1991-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Hôtel social Riboud.
18
Cote
2709WP/18
Date
1994-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Société anonyme d'HLM pour l'action sociale (SAHLMAS).
19
Cote
2709WP/8
Date
1999-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • Marché de Noël (1999-2005), Camping international de...
20
Cote
2318WP/1
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2318 WP

  • 2318WP/1
21
Cote
2709WP/25
Date
2004-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Biennale d'art contemporain, Biennale de la danse.
22
Cote
2599WP/1
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/1
23
Cote
2599WP/3
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/3
24
Cote
2318WP/2
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2318 WP

  • 2318WP/2
25
Cote
2599WP/2
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/2
26
Cote
2709WP/27
Date
1996-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Institut Lumière.
27
Cote
2709WP/11
Date
2001-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, Cité internationale, Société d'exploitation...
28
Cote
2709WP/14
Date
1999-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • SEPEL Eurexpo, cession. Volet juridique, volet financier.
29
Cote
2709WP/3
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Fonctionnement du service.
  • Marchés à procédure adaptée (MAPA) de prestation intellectuelle...
30
Cote
2599WP/5
Date
1999-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/5
31
Cote
2709WP/9
Date
2002-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Délégations de service public (DSP), suivi des délégataires.
  • SACVL.
32
Cote
2599WP/6
Date
1996-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/6
33
Cote
2599WP/4
Date
2001-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2599 WP

  • 2599WP/4
34
Cote
2709WP/28
Date
1991-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Olympique lyonnais (OL).
35
Cote
2709WP/16
Date
1987-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, administration (1997-2003).
36
Cote
2234WP/7
Date
1995-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/7
37
Cote
1751W/15
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/15
38
Cote
1751W/12
Date
1995-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/12
39
Cote
1751W/17
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/17
40
Cote
2234WP/23
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/23
41
Cote
1751W/11
Date
1997-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/11
42
Cote
2234WP/22
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/22
43
Cote
2234WP/36
Date
1991-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/36
44
Cote
2234WP/39
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/39
45
Cote
2234WP/20
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/20
46
Cote
1751W/19
Date
1998-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/19
47
Cote
2234WP/21
Date
2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/21
48
Cote
2234WP/24
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/24
49
Cote
1751W/16
Date
1997-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/16
50
Cote
1751W/18
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/18
51
Cote
2234WP/33
Date
1992-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/33
52
Cote
2709WP/32
Date
2000-2002
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Etudes juridiques, administratives et financières.
  • Aménagement et réduction du temps de travail (ARTT),...
53
Cote
2234WP/13
Date
1991-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/13
54
Cote
2234WP/6
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/6
55
Cote
2234WP/3
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/3
56
Cote
2234WP/30
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/30
57
Cote
2234WP/5
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/5
58
Cote
1751W/14
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/14
59
Cote
2234WP/25
Date
2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/25
60
Cote
2234WP/37
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/37
61
Cote
2234WP/18
Date
1992-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/18
62
Cote
1751W/10
Date
2000-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/10
63
Cote
2709WP/21
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
64
Cote
2234WP/29
Date
1990-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/29
65
Cote
1751W/9
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/9
66
Cote
2234WP/34
Date
1997-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/34
67
Cote
2234WP/8
Date
1993-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/8
68
Cote
2709WP/19
Date
1999-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Organismes subventionnés, suivi.
  • Centre international de séjour de Lyon (CISL).
69
Cote
2234WP/28
Date
1988-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/28
70
Cote
1751W/13
Date
1998-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/13
71
Cote
2234WP/10
Date
1995-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/10
72
Cote
2234WP/19
Date
1996-2001
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/19
73
Cote
1751W/6
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/6
74
Cote
1751W/8
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/8
75
Cote
2234WP/27
Date
1998-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/27
76
Cote
2234WP/31
Date
1992-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/31
77
Cote
1751W/7
Date
2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/7
78
Cote
1751W/5
Date
1999-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 1751 W

  • 1751W/5
79
Cote
2234WP/35
Date
1989-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 2234 WP

  • 2234WP/35
80
Cote
2709WP/15
Date
1987-2000
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Contrôle de gestion, contrôle des services et organismes...

  • Sociétés d'économies mixtes (SEM), suivi des mandataires.
  • Lyon TV Câble, suivi du contrat.