505 Prévention des risques au travail

1
Déclarations

Date

1974-1982

Cote

2858W/1
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Déclarations
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
2
Déclarations

Date

1982-1988

Cote

2858W/2
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Déclarations
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
3
Déclarations

Date

1989-1995

Cote

2858W/3
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Déclarations
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
4
Déclarations

Date

1995-2000

Cote

2858W/4
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Déclarations
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
5
Statistiques (1993-2000) ; gestion des accidents du travail et prévention des risques professionnels.

Date

1993-2000

Cote

2858W/5
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Statistiques (1993-2000) ; gestion des accidents du...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
6
Personnel non Ville de Lyon (stagiaires non rémunérés, intermittents du spectacle et vacataires), déclarations.

Date

1987-2013

Cote

2858W/6
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Personnel non Ville de Lyon (stagiaires non rémunérés,...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
7
Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Date

1976-1991

Cote

2858W/7
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Accidents de travail et de trajet.
- Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
8
Commission départementale de réforme.

Date

1995-2006

Cote

2858W/8
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Prévention des risques au travail.
- Commission départementale de réforme.
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
9
Relations avec les avocats de la Ville et M. le Procureur de la République de Lyon.

Date

1999-2004

Cote

2858W/9
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Sécurité des agents publics, protection fonctionnelle.
- Relations avec les avocats de la Ville et M. le Procureur...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
10
Agents victimes d'agressions dans l'exercice de leurs fonctions ; prestation de restauration psychologique ; protocole de prévention du harcèlement moral ; Observatoire de la délinquance et de la sécurité ; protection fonctionnelle ; protection judiciaire des agents.

Date

1993-2008

Cote

2858W/10
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Sécurité des agents publics, protection fonctionnelle.
- Agents victimes d'agressions dans l'exercice de leurs...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
11
Enquête auprès de 45 villes ; Observatoire de la sécurité et de la délinquance ; dossiers thématiques.

Date

1996-2006

Cote

2858W/11
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Sécurité des agents publics, protection fonctionnelle.
- Enquête auprès de 45 villes ; Observatoire de la sécurité...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
12
Direction des Sports, suivi des incidents dans les piscines municipales pendant la saison estivale.

Date

1996-2004

Cote

2858W/12
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Sécurité des agents publics, protection fonctionnelle.
- Direction des Sports, suivi des incidents dans les...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
13
Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et le directeur général des services, réunions de travail ; examen de deux cas particuliers à la direction de l'enfance et à la direction des affaires scolaires.

Date

1998-2003

Cote

2858W/13
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Absentéisme.
- Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et...
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
14
Absentéisme, études.

Date

1991-2005

Cote

2858W/14
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Absentéisme.
- Absentéisme, études.
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
15
Absentéisme pour raisons de santé, étude de 2006.

Date

2006

Cote

2858W/15
- Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...
- Absentéisme.
- Absentéisme pour raisons de santé, étude de 2006.
Producteur :

Versement du service Conseil et gestion administrative (Administration des personnels).
16
2012-2013.

Date

2012-2013

Cote

2861W/1
- Contexte : Vie au travail.
- Commission des Affaires sociales. - Aides, allocations....
- 2012-2013.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
17
2014-2015.

Date

2014-2015

Cote

2861W/2
- Contexte : Vie au travail.
- Commission des Affaires sociales. - Aides, allocations....
- 2014-2015.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
18
2016-2017.

Date

2016-2017

Cote

2861W/3
- Contexte : Vie au travail.
- Commission des Affaires sociales. - Aides, allocations....
- 2016-2017.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
19
2018.

Date

2018

Cote

2861W/4
- Contexte : Vie au travail.
- Commission des Affaires sociales. - Aides, allocations....
- 2018.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
20
Dépannage d'urgence.

Date

2000-2017

Cote

2861W/5
- Contexte : Vie au travail.
- Dépannage d'urgence.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
21
La Gourguillonaise, Lyon sport Métropole, Amitié métropolitains et municipaux (AMM), ARLYMET, Comité des oeuvres sociales (COS) de la Ville de Lyon.

Date

2015-2018

Cote

2861W/6
- Contexte : Vie au travail.
- Relations avec les associations, gestion des subventions.
- La Gourguillonaise, Lyon sport Métropole, Amitié métropolitains...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
22
Association sportive de la Communauté urbaine de Lyon (ASCUL).

Date

2007-2009

Cote

2861W/7
- Contexte : Vie au travail.
- Relations avec les associations, gestion des subventions.
- Association sportive de la Communauté urbaine de Lyon...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
23
Direction des Affaires scolaires, écoles.

Date

1989-1994

Cote

2861W/8
- Contexte : Vie au travail.
- Accompagnement ergonomique.
- Direction des Affaires scolaires, écoles.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
24
Direction des Affaires scolaires ; inventaire mobilier de la Ville de Lyon : tableaux, comptes rendus, correspondance (1997-2000) ; direction de la petite enfance ; Auditorium-ONL.

Date

1992-2003

Cote

2861W/9
- Contexte : Vie au travail.
- Accompagnement ergonomique.
- Direction des Affaires scolaires ; inventaire mobilier...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
25
Harcèlement moral, invocation du droit de retrait.

Date

1996-2002

Cote

2861W/10
- Contexte : Vie au travail.
- Harcèlement moral, invocation du droit de retrait.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
26
Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion Opéra du 18/12/2002 ; organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive ; élaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral ; membres des commissions.

Date

2002-2003

Cote

2861W/11
- Contexte : Vie au travail.
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
27
Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance de bilan du 3 juillet 2003.

Date

2003

Cote

2861W/12
- Contexte : Vie au travail.
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
28
Séances des 24 février, 2 juin, 12 octobre 2004, séance de bilan du 8 juillet 2004.

Date

2004

Cote

2861W/13
- Contexte : Vie au travail.
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Séances des 24 février, 2 juin, 12 octobre 2004, séance...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
29
Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance de bilan du 5 juillet 2005 ; séances exceptionnelles des 25 mars et 24 juin 2004 (projet Ensemble), du 12 avril 2005 (théâtre des Célestins).

Date

2004-2005

Cote

2861W/14
- Contexte : Vie au travail.
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance...
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
30
Commission spécialisée "violences".

Date

2002-2005

Cote

2861W/15
- Contexte : Vie au travail.
- Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de...
- Commission spécialisée "violences".
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
31
Suivi de marché. Dispositif LocaLyon, marché 2012.

Date

2009-2012

Cote

2861W/16
- Contexte : Vie au travail.
- Suivi de marché. Dispositif LocaLyon, marché 2012.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
32
Janvier à juin 2010.

Date

2010

Cote

2862W/1
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Janvier à juin 2010.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
33
Juillet à décembre 2010.

Date

2010

Cote

2862W/2
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Juillet à décembre 2010.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
34
Janvier à mai 2011.

Date

2011

Cote

2862W/3
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Janvier à mai 2011.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
35
Juin à décembre 2011.

Date

2011

Cote

2862W/4
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Juin à décembre 2011.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
36
Janvier à mai 2012.

Date

2012

Cote

2862W/5
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Janvier à mai 2012.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
37
Juin à septembre 2012.

Date

2012

Cote

2862W/6
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Juin à septembre 2012.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
38
Octobre à décembre 2012.

Date

2012

Cote

2862W/7
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Octobre à décembre 2012.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
39
Janvier à mai 2013.

Date

2013

Cote

2862W/8
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Janvier à mai 2013.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).
40
Avril à juillet 2013.

Date

2013

Cote

2862W/9
- Contexte : Comité technique paritaire (CTP), Comité technique...
- Comité technique paritaire (CTP), séances.
- Avril à juillet 2013.
Producteur :

Versement du service Relations sociales et vie au travail (RSVT).

Résultats de la recherche

Déclarations

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Déclarations

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Déclarations

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Déclarations

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Statistiques (1993-2000) ; gestion des accidents du travail et prévention des risques professionnels.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Personnel non Ville de Lyon (stagiaires non rémunérés, intermittents du spectacle et vacataires), déclarations.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Commission départementale de réforme.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Relations avec les avocats de la Ville et M. le Procureur de la République de Lyon.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Agents victimes d'agressions dans l'exercice de leurs fonctions ; prestation de restauration psychologique ; protocole de prévention du harcèlement moral ; Observatoire de la délinquance et de la sécurité ; protection fonctionnelle ; protection judiciaire des agents.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Enquête auprès de 45 villes ; Observatoire de la sécurité et de la délinquance ; dossiers thématiques.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Direction des Sports, suivi des incidents dans les piscines municipales pendant la saison estivale.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et le directeur général des services, réunions de travail ; examen de deux cas particuliers à la direction de l'enfance et à la direction des affaires scolaires.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Absentéisme, études.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

Absentéisme pour raisons de santé, étude de 2006.

Date

Cote

Contexte : Ressources humaines. Prévention des risques au travail,...

Producteur :

2012-2013.

Date

Cote

Contexte : Vie au travail.