505 Prévention des risques au travail

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Statistiques (1993-2000) ; gestion des accidents du travail et prévention des risques professionnels.

Date

1993-2000

Cote

2858W/5

Personnel non Ville de Lyon (stagiaires non rémunérés, intermittents du spectacle et vacataires), déclarations.

Date

1987-2013

Cote

2858W/6

Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Date

1976-1991

Cote

2858W/7

Commission départementale de réforme.

Date

1995-2006

Cote

2858W/8

Relations avec les avocats de la Ville et M. le Procureur de la République de Lyon.

Date

1999-2004

Cote

2858W/9

Agents victimes d'agressions dans l'exercice de leurs fonctions ; prestation de restauration psychologique ; protocole de prévention du harcèlement moral ; Observatoire de la délinquance et de la sécurité ; protection fonctionnelle ; protection judiciaire des agents.

Date

1993-2008

Cote

2858W/10

Enquête auprès de 45 villes ; Observatoire de la sécurité et de la délinquance ; dossiers thématiques.

Date

1996-2006

Cote

2858W/11

Direction des Sports, suivi des incidents dans les piscines municipales pendant la saison estivale.

Date

1996-2004

Cote

2858W/12

Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et le directeur général des services, réunions de travail ; examen de deux cas particuliers à la direction de l'enfance et à la direction des affaires scolaires.

Date

1998-2003

Cote

2858W/13

Absentéisme pour raisons de santé, étude de 2006.

Date

2006

Cote

2858W/15

La Gourguillonaise, Lyon sport Métropole, Amitié métropolitains et municipaux (AMM), ARLYMET, Comité des oeuvres sociales (COS) de la Ville de Lyon.

Date

2015-2018

Cote

2861W/6

Association sportive de la Communauté urbaine de Lyon (ASCUL).

Date

2007-2009

Cote

2861W/7

Direction des Affaires scolaires, écoles.

Date

1989-1994

Cote

2861W/8

Direction des Affaires scolaires ; inventaire mobilier de la Ville de Lyon : tableaux, comptes rendus, correspondance (1997-2000) ; direction de la petite enfance ; Auditorium-ONL.

Date

1992-2003

Cote

2861W/9

Harcèlement moral, invocation du droit de retrait.

Date

1996-2002

Cote

2861W/10

Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion Opéra du 18/12/2002 ; organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive ; élaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral ; membres des commissions.

Date

2002-2003

Cote

2861W/11

Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance de bilan du 3 juillet 2003.

Date

2003

Cote

2861W/12

Séances des 24 février, 2 juin, 12 octobre 2004, séance de bilan du 8 juillet 2004.

Date

2004

Cote

2861W/13

Séances 4 février, 2 juin, 13 octobre 2005, séance de bilan du 5 juillet 2005 ; séances exceptionnelles des 25 mars et 24 juin 2004 (projet Ensemble), du 12 avril 2005 (théâtre des Célestins).

Date

2004-2005

Cote

2861W/14

Commission spécialisée "violences".

Date

2002-2005

Cote

2861W/15

Suivi de marché. Dispositif LocaLyon, marché 2012.

Date

2009-2012

Cote

2861W/16

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Déclarations

Date

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Déclarations

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Déclarations

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Déclarations

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Statistiques (1993-2000) ; gestion des accidents du travail et prévention des risques professionnels.

Date

Cote

Personnel non Ville de Lyon (stagiaires non rémunérés, intermittents du spectacle et vacataires), déclarations.

Date

Cote

Suivi par le Comité d'hygiène et de sécurité ; formation des agents à la sécurité électrique.

Date

Cote

Commission départementale de réforme.

Date

Cote

Relations avec les avocats de la Ville et M. le Procureur de la République de Lyon.

Date

Cote

Agents victimes d'agressions dans l'exercice de leurs fonctions ; prestation de restauration psychologique ; protocole de prévention du harcèlement moral ; Observatoire de la délinquance et de la sécurité ; protection fonctionnelle ; protection judiciaire des agents.

Date

Cote

Enquête auprès de 45 villes ; Observatoire de la sécurité et de la délinquance ; dossiers thématiques.

Date

Cote

Direction des Sports, suivi des incidents dans les piscines municipales pendant la saison estivale.

Date

Cote

Etude générale, réunions avec l'élu au personnel et le directeur général des services, réunions de travail ; examen de deux cas particuliers à la direction de l'enfance et à la direction des affaires scolaires.

Date

Cote

Absentéisme, études.

Date

Cote

Absentéisme pour raisons de santé, étude de 2006.

Date

Cote

2012-2013.

Date

Cote

2014-2015.

Date

Cote

2016-2017.

Date

Cote

2018.

Date

Cote

Dépannage d'urgence.

Date

Cote

La Gourguillonaise, Lyon sport Métropole, Amitié métropolitains et municipaux (AMM), ARLYMET, Comité des oeuvres sociales (COS) de la Ville de Lyon.

Date

Cote

Association sportive de la Communauté urbaine de Lyon (ASCUL).

Date

Cote

Direction des Affaires scolaires, écoles.

Date

Cote

Direction des Affaires scolaires ; inventaire mobilier de la Ville de Lyon : tableaux, comptes rendus, correspondance (1997-2000) ; direction de la petite enfance ; Auditorium-ONL.

Date

Cote

Harcèlement moral, invocation du droit de retrait.

Date

Cote

Séance du 27/11/2002 ; séance du 12/12/2002 ; Réunion Opéra du 18/12/2002 ; organisation et fonctionnement du service de médecine professionnelle et préventive ; élaboration d'un projet de protocole de prévention de harcèlement moral ; membres des commissions.

Date

Cote

Séances des 20 février, 15 mai, 6 novembre 2003, séance de bilan du 3 juillet 2003.