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102 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Autorisations spéciales.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/19

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Autorisations spéciales.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 2

    Permis d'aménager.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/18

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis d'aménager.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 3

    Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 4

    Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/16

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 5

    Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/15

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 6

    Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 7

    Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 8

    Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 9

    Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 10

    Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/10

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 11

    Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/9

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 12

    Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/8

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 13

    Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 14

    Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 15

    Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 16

    Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/4

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 17

    Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.

    Date

    2010-2011

    Cote

    2823W/3

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 18

    Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 19

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2010

    Cote

    2823W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 20

    Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/19

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 21

    Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/18

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 22

    Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/17

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 23

    Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/16

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 24

    Consultations préalables : dossiers 2009/48 à 2009/53.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/15

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/48 à 2009/53.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 25

    Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/14

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 26

    Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/13

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 27

    Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/12

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 28

    Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/11

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 29

    Consultations préalables : dossiers 2009/13 à 2009/16.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2772W/10

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/13 à 2009/16.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 30

    Consultations préalables : dossiers 2009/10 à 2009/12.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/9

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/10 à 2009/12.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 31

    Consultations préalables : dossiers 2009/1 à 2009/9.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/8

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Consultations préalables : dossiers 2009/1 à 2009/9.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 32

    Réunions avec l'architecte conseil.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Consultations préalables.
    • Réunions avec l'architecte conseil.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 33

    Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2772W/6

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 34

    Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit en 2010 sur le permis de démolir 2009/12.

    Date

    2010

    Cote

    2772W/5

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 35

    Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.

    Date

    2009-2011

    Cote

    2772W/4

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 36

    Permis de démolir : dossiers 2009/31 à 2009/48.

    Date

    2009-2010

    Cote

    2772W/3

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/31 à 2009/48.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 37

    Permis de démolir : dossiers 2009/21 à 2009/30.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/2

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/21 à 2009/30.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 38

    Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.

    Date

    2009

    Cote

    2772W/1

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

    • Permis de démolir.
    • Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 39

    Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/365 à 2007/380.

    Date

    2007-2010

    Cote

    2656W/64

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

    • Délcarations préalables (DP).
    • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/365 à...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.

  • 40

    Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/343 à 2007/364.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2656W/63

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

    • Délcarations préalables (DP).
    • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/343 à...

    Producteur :

    Versement du service de l'ubanisme appliqué.