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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Le droit de rêve
Cote
1C/709749
 Date- Lieu
Lyon
 Type de document
dépouillement d'ouvrage, brochure, ouvrage imprimé

  • Contexte : Collection générale : 1C/709623 - 1C/709781

  • Histoires lyonnaises
  • Le droit de rêve
2

Consultation pour la Ville de Lyon contre la compagnie générale de navigation
Cote
1C/709344
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/708000 - 1C/709622

  • Consultation pour la Ville de Lyon contre la compagnie...
3

Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
Cote
1C/707825
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
4

Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
Cote
1C/707824
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Le pont Morand de Lyon et ses billets de péage
5

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707792
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
6

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707791
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
7

Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
Cote
1C/707790
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Suppression de l'octroi et taxes de remplacement
8

Taxes de remplacement des droits d'octroi
Cote
1C/707778
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Taxes de remplacement des droits d'octroi
9

Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie à Lyon, des droits à la vente du vin en détail de la nécessité de supprimer ces droits, et d'en faire le remplacement
Cote
1C/707037
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Reflexions sur l'abolition des privilèges de bourgeoisie...
10

Tarifs des droits de rêve, foraine, imposition foraine et haut-passage ; aliénés par Henri II, aux Echevins de la Ville de Lyon, par ses lettres du mois de mars 1555, confirmés aux Prévôt des Marchands et Echevins de ladite ville, par les rois ses successeurs, et par Louis XV. Avec l'ordonnance du Bureau des Finances, du 4 mai 1773
Cote
1C/706519
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Tarifs des droits de rêve, foraine, imposition foraine...
11

Modèle de Règlement pour les Octrois
Cote
1C/706380
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Modèle de Règlement pour les Octrois
12

Tarif des redevances afférentes aux occupations du domaine public. 1983
Cote
1C/706287
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/706000 - 1C/707999

  • Tarif des redevances afférentes aux occupations du...
13

Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers de la ville de Lyon, intervenants et demandeurs en révocation de saisie, faite au préjudice du sieur Grabit, marchand épicier de la même ville ; contre les sieurs Prévost des Marchands et échevins de ladite ville, au nom desquels cette saisie a procédé, poursuite et diligence du sieur Pierre-Clément d'Audignac, régisseur des octrois de la même ville
Cote
1C/703867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire pour les syndics du corps des marchands épiciers...
14

Déclaration du Roi concernant les octrois et autres droits dont jouissent les corps, pays d'Etats, villes, bourgs, collèges, communautés hôpitaux, maisons de charité, communautés d'arts et métiers et autres. Donnée à Versailles le 11 février 1764. [Prescrivant le recensement des droits d'octroi ainsi que des revenus et biens patrimoniaux]
Cote
1C/703774
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Déclaration du Roi concernant les octrois et autres...
15

"A Messieurs les Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux de la Ville de Lyon. Messieurs, au moment où approche le délai [...]"
Cote
1C/703608
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • "A Messieurs les Maire, Adjoints et Conseillers Municipaux...
16

Instruction concernant la rédaction des règlemens et tarifs d'octroi [28 mars 1810]
Cote
1C/703593
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Instruction concernant la rédaction des règlemens et...
17

Octroi de Lyon
Cote
1C/703359
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Octroi de Lyon
18

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui déclare les syndics, Consuls et habitants de la paroisse de Vaise-lès-lyon non recevables dans leur demande que le dit lieu de Vaise soit déclaré bourg de la banlieue, séparé et indépendant de ville et fauxbourgs de lyon et ses habitants forains et comme tels exempts des droits d'octroi à l'entrée [...] et qui ordonne que l'arrêt du Conseil du 23 novembre [sic] 1777 et dont il s'agit, sera éxécuté selon sa forme et teneur. Du 10 janvier 1789
Cote
1C/703121
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui déclare les syndics,...
19

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui autorise les sieurs Prévôt des Marchands et échevins de la ville de lyon à passer un nouveau bail des octrois de la dite ville à Henri Wendel, subrogé à Joseph Struntz, sous les charges, clauses et conditions y énoncées. Du 6 juin 1784
Cote
1C/703120
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui autorise les sieurs...
20

Addition au mémoire à consulter pour les échevins de la Ville de Lyon. [Du 6 janvier 1777]
Cote
1C/703119
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Addition au mémoire à consulter pour les échevins de...
21

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les habitans de Vaise seront tenus de payer les droits d'octrois accordés à la ville de lyon [...] Veut sa Majesté qu'à l'avenir, en vertu du présent arrêt, les dits habitans de Vaise, participent au privilège du droit de bourgeoisie, etc. Du 23 décembre 1777
Cote
1C/703118
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que les...
22

Mémoire à consulter et consultation pour M. Brac, Avocat au Parlement, Président du Tribunal de la Conservation de Lyon, Nobles Mathieu-Marc-Antoine Nolhac, Mathieu Rast et François Muguet fils aîné, tous échevins de la ville de Lyon. [Du 19 décembre 1776]
Cote
1C/703117
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire à consulter et consultation pour M. Brac, Avocat...
23

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, par lequel Sa Majesté [...] ordonne que les sieurs Brac fils, Nolhac, Rast et Muguet, échevins de la dite ville, qui ont refusé de signer le bail des octrois ordonné par l'arrêt du Conseil du 4 août dernier, seront tenus, sous peine de désobéissance, de souscrire le dit bail dans les vingt qutre heures de la notification qui leur sera faite du présent arrêt [...]. Du 8 septembre 1776
Cote
1C/703116
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, par lequel Sa Majesté...
24

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que par les Prévôt des Marchands et échevins de la ville de lyon, il sera passé bail de neuf ans trois mois à Joseph Strunts des droits, dons et octrois de la dite ville, moyennant deux millions cent soixante et dix mille livres par an. Donné à Versailles, le 4 août 1776
Cote
1C/703115
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne que par...
25

Observations dans l'affaire des octrois de Lyon. [Vers 1776]
Cote
1C/703114
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Observations dans l'affaire des octrois de Lyon. [Vers...
26

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à compter du jour de la publication, la perception du droit de trois sous six deniers [...] sur chaque livre de soie du crû du royaume, ou nationale, au profit de la ville de lyon, ensemble les sous pour livre [...] seront et demeureront supprimés. Du 20 septembre 1775
Cote
1C/703113
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi qui ordonne qu'à compter...
27

[Arrêt du Conseil d'Etat confirmant que les habitants du faubourg de Vaise sont assujettis au plein paiement des octrois de lyon. Du 21 janvier 1774]
Cote
1C/703112
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil d'Etat confirmant que les habitants...
28

Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le fauxbourg de la Croix-Rousse de la ville de lyon, dans l'étendue déterminée par celui du 4 mai 1680, demeure assujetti aux droits d'entrée et octrois [...]. Du 18 mai 1773
Cote
1C/703111
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du conseil d'Etat du Roi qui ordonne que le fauxbourg...
29

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes sur icelui [...] qui autorisent les Prévôt des Marchands et échevins de la Ville de lyon à régir les octrois de la dite ville. des 12 et 27 mai 1772
Cote
1C/703110
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, et lettres patentes...
30

Lettres patentes du roi, qui ordonnent la perception d'un doublement de l'octroi accordé à la ville de Lyon sur les bestiaux entrans et sortans par les portes de ladite ville ; pour être le produit dudit doublement appliqué aux besoins de l'hôpital-général de la Charité et aumône générale de la même ville. Du 10 novembre 1768
Cote
1C/703109
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Lettres patentes du roi, qui ordonnent la perception...
31

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant que celui du 24 septembre 1755 sera éxécuté selon sa forme et teneur ; et qu'en conséquence la perception de plusieurs octrois municipaux sera continuée jusqu'au dernier décembre 1767. Du 14 février 1758
Cote
1C/703108
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi portant que celui du...
32

Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant que François Hacquin sera mis en possession du bail des octrois municipaux réservés pour en jouir par lui, à compter des jours ausquels la perception doit cesser d'en être faite au profit de ceux qui en jouissent actuellement à titre d'aliénation. Du 2 octobre 1755
Cote
1C/703107
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roi, portant que François...
33

Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement sur le temps et la manière en laquelle doivent être passez les baux des octrois des villes et communautés du Royaume. Des 14 janvier 1689, 3 janvier 1693 et 22 décembre 1745
Cote
1C/703105
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrests du Conseil d'Etat du Roy, portant réglement...
34

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne les chanoines réguliers de Saint-Augustin établis au quartier de Saint-Irénée de lyon et tous les autres habitans des paroisses de St. Just et St. Irénée à payer les droits d'octrois de la ville de lyon. Du 30 avril 1743
Cote
1C/703104
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui condamne les...
35

Arrêt du Conseil d'Etat du Roy, qui déboutte les secrétaires du Roy en la Chancellerie établie près la Cour des Monnayes de lyon de l'exemption des droits d'octrois et de toutes les autres demandes par eux formées contre les Prévôt des Marchands et échevins et les fermiers des octrois de la dite ville. Du 12 mai 1739
Cote
1C/703103
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrêt du Conseil d'Etat du Roy, qui déboutte les secrétaires...
36

Mémoire abrégé du procès qui est à décider au Conseil d'Etat du roy, entre les conseillers du roy.... et les prévôt des marchands et échevins de la même ville
Cote
1C/703102
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Mémoire abrégé du procès qui est à décider au Conseil...
37

Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers de la Ville de lyon sujets au paiement des droits de détail dûs à la ferme des Aydes et à celle des octroys, sur les vins qui proviennent de leur patrimoine ou qu'ils recueillent dans leurs bénéfices, si les bénéficiers ne sont pas nés à lyon, ou qu'ils n'y aient pas acquis le droit de bourgeoisie. Du 29 juillet 1727
Cote
1C/703101
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui déclare les bénéficiers...
38

Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant le sol pour livre attribué aux offices de controlleurs des octrois crées par édit du mois de juin dernier. Du 27 novembre 1725
Cote
1C/703100
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy concernant le sol...
39

Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'éxécution de celui du 20 janvier 1722 dans le fauxbourg de la Guillotière, et en conséquence que le droit de douze sols par ânée de vin sera perçu dans le dit fauxbourg comme dans la ville de lyon. Du sixième novembre 1725
Cote
1C/703099
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • Arrest du Conseil d'Estat du Roy, qui ordonne l'éxécution...
40

[Arrêt du Conseil évoquant toutes les contestations soulevées par les habitants des faubourgs de lyon sur le paiement des droits d'octroi et sur-octroi. Du 19 mars 1715]
Cote
1C/703097
 Date- Lieu - Type de document
brochure

  • Contexte : Collection générale : 1C/702000 - 1C/703999

  • [Arrêt du Conseil évoquant toutes les contestations...