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  • 1

    Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).

    Date

    2001-2018

    Cote

    2877W/23

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 2

    Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).

    Date

    2012-2018

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 3

    Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Date

    2010-2018

    Cote

    2877W/12

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
    • Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 4

    Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2877W/22

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 5

    Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

    Date

    2007-2017

    Cote

    2877W/13

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 6

    Organisation.

    Date

    2001-2016

    Cote

    2877W/14

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 7

    Bail emphytéotique, bail à construction.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2877W/52

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Bail emphytéotique, bail à construction.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 8

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Date

    2003-2016

    Cote

    2877W/30

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 9

    Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Date

    1996-2016

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 10

    Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2005-2015

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 11

    Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2877W/63

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 12

    Construction neuve, projets, commercialisation.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2877W/62

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Construction neuve, projets, commercialisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 13

    Maîtrise du foncier.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2877W/47

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Maîtrise du foncier.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 14

    Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/48

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 15

    Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Date

    2006-2014

    Cote

    2877W/37

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 16

    Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Date

    2003-2014

    Cote

    2877W/32

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 17

    Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 18

    Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/51

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 19

    Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2877W/50

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 20

    Avis de 2008 à 2013.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/41

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2008 à 2013.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 21

    Instances locales de l'habitat et des attributions (ILHA), veille immobilière des 1er et 2e arrondissements.

    Date

    2002-2013

    Cote

    2877W/3

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Instances locales de l'habitat et des attributions...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 22

    Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e arrondissements). Suivi par immeubles.

    Date

    2002-2013

    Cote

    2877W/26

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 23

    Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.

    Date

    1998-2013

    Cote

    2877W/59

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 24

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Date

    1999-2013

    Cote

    2877W/31

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 25

    Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/36

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 26

    Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/44

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 27

    Stratégie habitat secteur 3/7.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2877W/8

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Stratégie habitat secteur 3/7.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 28

    Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).

    Date

    2001-2011

    Cote

    2877W/61

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 29

    Organisation.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2877W/57

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 30

    Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2877W/53

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 31

    Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2004-2011

    Cote

    2877W/24

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 32

    Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire de la ville de Lyon".

    Date

    2009-2011

    Cote

    2877W/4

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 33

    Relations avec les partenaires, application de la réglementation.

    Date

    2000-2010

    Cote

    2877W/1

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Relations avec les partenaires, application de la réglementation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 34

    Réunions de travail de 2008 à 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2877W/20

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2008 à 2010.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 35

    Promoteurs de N à V.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/43

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de N à V.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 36

    Opérations de démolition et restructuration, financement, relogement.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2877W/60

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Opérations de démolition et restructuration, financement,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 37

    Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2877W/58

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 38

    Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements). Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), candidature.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2877W/29

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements)....

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 39

    Suivi de la MOUS 2005 à 2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/11

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
    • Suivi de la MOUS 2005 à 2009.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 40

    Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds d'immeubles, financement.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2877W/56

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 41

    Promoteurs de A à M.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/42

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de A à M.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 42

    Instance de coordination de la charte de l'habitat adapté (ICCHA).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2877W/38

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Instance de coordination de la charte de l'habitat...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 43

    Parc des logements privés anciens à Lyon.

    Date

    2001-2009

    Cote

    2877W/7

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Parc des logements privés anciens à Lyon.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 44

    Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2877W/10

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Renouvellement urbain du 1er arrondissement, Opération...
    • Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 45

    Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité d'acquisition-amélioration.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/33

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 46

    Participation à des groupes de travail.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2877W/55

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Participation à des groupes de travail.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 47

    Programmation annuelle.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2877W/54

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Programmation annuelle.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 48

    Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision du programme.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2877W/49

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 49

    Réunions de travail de 2007.

    Date

    2007

    Cote

    2877W/19

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2007.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 50

    Avis de 2006 à 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2877W/40

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2006 à 2007.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 51

    Réunions de travail de 2006.

    Date

    2006

    Cote

    2877W/18

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2006.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 52

    Organisation.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2877W/34

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 53

    Réunions de travail de 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2877W/17

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2005.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 54

    Avis de 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2877W/39

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2005.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 55

    Renouvellement urbain, relogement des habitants et des activités, suivi d'opération.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2877W/45

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Renouvellement urbain, relogement des habitants et...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 56

    Suivi de l'OPAH 1999 à 2004.

    Date

    1999-2004

    Cote

    2877W/9

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Renouvellement urbain du 1er arrondissement, Opération...
    • Suivi de l'OPAH 1999 à 2004.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 57

    Lyon 2e, immeuble 25 rue Marc-Antoine Petit. Réhabilitation, cellule de relogement.

    Date

    2001-2004

    Cote

    2877W/28

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 2e, immeuble 25 rue Marc-Antoine Petit. Réhabilitation,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 58

    Fonctionnement et activités.

    Date

    1975-2004

    Cote

    294II/1

    • Contexte : Fonds Marie-France Antona

    • Collectif Français-Immigrés 3e-7e puis Association...
    • Fonctionnement et activités.

    Producteur :

    Marie-France Antona, militante associative.

  • 59

    Réunions de travail de 2004.

    Date

    2004

    Cote

    2877W/16

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2004.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 60

    Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi d'opération.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2877W/46

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 61

    Réunions de travail de 2001 à 2003.

    Date

    2001-2003

    Cote

    2877W/15

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2001 à 2003.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 62

    Mémoire de la Guillotière, exposition du 7 au 13 juin 2003.

    Date

    2003

    Cote

    294II/2/1

    • Contexte : Fonds Marie-France Antona

    • Collectif Français-Immigrés 3e-7e puis Association...
    • Partenariat.
    • Mémoire de la Guillotière, exposition du 7 au 13 juin...

    Producteur :

    Marie-France Antona, militante associative.

  • 63

    Lyon 1er, Observatoire local de la demande de logement, Commission "immeubles sensibles".

    Date

    2002

    Cote

    2877W/27

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 1er, Observatoire local de la demande de logement,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 64

    Prospection foncière dans le 9e arrondissement.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2877W/35

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Prospection foncière dans le 9e arrondissement.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 65

    Copropriétés récentes en difficulté.

    Date

    1998-2001

    Cote

    2877W/6

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Copropriétés récentes en difficulté.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 66

    Centres sociaux.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1604WP/18, 1604WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Equipements socio-culturels.
    • Centres sociaux.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 67

    Dossiers thématiques : relations avec les associations.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/41, 1604WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : relations avec les associations.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 68

    Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/32, 1604WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 69

    Division prévention santé enfant (DPSE).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1604WP/27, 1604WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Santé.
    • Division prévention santé enfant (DPSE).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 70

    Ecoles : restaurants scolaires.

    Date

    1987-1997

    Cote

    1604WP/9, 1604WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Ecoles : restaurants scolaires.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 71

    Ecoles : fonctionnement.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1604WP/10, 1604WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Ecoles : fonctionnement.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 72

    Maisons des jeunes et de la culture (MJC).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/17, 1604WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Equipements socio-culturels.
    • Maisons des jeunes et de la culture (MJC).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 73

    Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1604WP/37, 1604WP/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 74

    Enseignement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/15, 1604WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Enseignement.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 75

    Internats.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1604WP/6, 1604WP/14-1604WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Internats.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 76

    Politique de la Ville.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/30, 1604WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Politique de la Ville.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 77

    Affaires universitaires.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/26, 1604WP/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires universitaires.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 78

    Logement social.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1604WP/20, 1604WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Logement social.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 79

    Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/24, 1604WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 80

    Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études et travaux, réunions de groupe.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1604WP/2, 1604WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.