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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Autorisations spéciales.
Cote
2823W/19
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Autorisations spéciales.
2

Permis d'aménager.
Cote
2823W/18
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis d'aménager.
3

Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.
Cote
2823W/17
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/56 à 2010/69.
4

Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.
Cote
2823W/16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/34 à 2010/55.
5

Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.
Cote
2823W/15
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2010/1 à 2010/33.
6

Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.
Cote
2823W/14
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/92 à 2010/100.
7

Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.
Cote
2823W/13
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/88 à 2010/91.
8

Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.
Cote
2823W/12
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/77 à 2010/87.
9

Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.
Cote
2823W/11
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/69 à 2010/76.
10

Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.
Cote
2823W/10
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/61 à 2010/68.
11

Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.
Cote
2823W/9
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/52 à 2010/60.
12

Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.
Cote
2823W/8
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/47 à 2010/51.
13

Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.
Cote
2823W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/38 à 2010/46.
14

Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.
Cote
2823W/6
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/30 à 2010/37.
15

Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.
Cote
2823W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/22 à 2010/29.
16

Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.
Cote
2823W/4
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/14 à 2010/21.
17

Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.
Cote
2823W/3
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/5 à 2010/13.
18

Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.
Cote
2823W/2
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2010/1 à 2010/4.
19

Réunions avec l'architecte conseil.
Cote
2823W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2010 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Réunions avec l'architecte conseil.
20

Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.
Cote
2772W/19
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/74 à 2009/77.
21

Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.
Cote
2772W/18
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/69 à 2009/73.
22

Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.
Cote
2772W/17
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/63 à 2009/68.
23

Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.
Cote
2772W/16
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/54 à 2009/62.
24

Consultations préalables : dossiers 2009/48 à 2009/53.
Cote
2772W/15
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/48 à 2009/53.
25

Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.
Cote
2772W/14
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/39 à 2009/47.
26

Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.
Cote
2772W/13
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/32 à 2009/38.
27

Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.
Cote
2772W/12
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/23 à 2009/31.
28

Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.
Cote
2772W/11
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/18 à 2009/22.
29

Consultations préalables : dossiers 2009/13 à 2009/16.
Cote
2772W/10
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/13 à 2009/16.
30

Consultations préalables : dossiers 2009/10 à 2009/12.
Cote
2772W/9
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/10 à 2009/12.
31

Consultations préalables : dossiers 2009/1 à 2009/9.
Cote
2772W/8
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Consultations préalables : dossiers 2009/1 à 2009/9.
32

Réunions avec l'architecte conseil.
Cote
2772W/7
 Date
2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Consultations préalables.
  • Réunions avec l'architecte conseil.
33

Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.
Cote
2772W/6
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Autorisations spéciales : dossiers 2009/1 à 2009/6.
34

Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit en 2010 sur le permis de démolir 2009/12.
Cote
2772W/5
 Date
2010
 Lieu - Type de document
permis de démolir

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Suivi juridique : dossier de recours gracieux instruit...
35

Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.
Cote
2772W/4
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
permis de démolir

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2009/49 à 2009/61.
36

Permis de démolir : dossiers 2009/31 à 2009/48.
Cote
2772W/3
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document
permis de démolir

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2009/31 à 2009/48.
37

Permis de démolir : dossiers 2009/21 à 2009/30.
Cote
2772W/2
 Date
2009
 Lieu - Type de document
permis de démolir

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2009/21 à 2009/30.
38

Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.
Cote
2772W/1
 Date
2009
 Lieu - Type de document
permis de démolir

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2009 : permis...

  • Permis de démolir.
  • Permis de démolir : dossiers 2009/1 à 2009/20.
39

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/365 à 2007/380.
Cote
2656W/64
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/365 à...
40

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/343 à 2007/364.
Cote
2656W/63
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/343 à...
41

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/319 à 2007/342.
Cote
2656W/62
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/319 à...
42

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/300 à 2007/318.
Cote
2656W/61
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/300 à...
43

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/276 à 2007/299.
Cote
2656W/60
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/276 à...
44

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/256 à 2007/275.
Cote
2656W/59
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/256 à...
45

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/237 à 2007/255.
Cote
2656W/58
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/237 à...
46

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/216 à 2007/236.
Cote
2656W/57
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/216 à...
47

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/196 à 2007/215.
Cote
2656W/56
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/196 à...
48

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/176 à 2007/195.
Cote
2656W/55
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/176 à...
49

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/150 à 2007/175.
Cote
2656W/54
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/150 à...
50

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/132 à 2007/149.
Cote
2656W/53
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/132 à...
51

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/106 à 2007/131.
Cote
2656W/52
 Date
2007-2016
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/106 à...
52

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/83 à 2007/105.
Cote
2656W/51
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/83 à 2007/105.
53

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/56 à 2007/82.
Cote
2656W/50
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/56 à 2007/82.
54

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/34 à 2007/55.
Cote
2656W/49
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/34 à 2007/55.
55

Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/1 à 2007/33.
Cote
2656W/48
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Délcarations préalables (DP).
  • Déclarations préalables (DP) : dossiers 2007/1 à 2007/33.
56

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1299 à 2007/1314.
Cote
2656W/47
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1299 à...
57

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1275 à 2007/1298.
Cote
2656W/46
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1275 à...
58

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1248 à 2007/1274.
Cote
2656W/45
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1248 à...
59

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1217 à 2007/1247.
Cote
2656W/44
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1217 à...
60

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1188 à 2007/1216.
Cote
2656W/43
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1188 à...
61

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/11156 à 2007/1187.
Cote
2656W/42
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/11156...
62

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1118 à 2007/1155.
Cote
2656W/41
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1118 à...
63

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1088 à 2007/1117.
Cote
2656W/40
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1088 à...
64

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1038 à 2007/1087.
Cote
2656W/39
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1038 à...
65

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/10 à 2007/39.
Cote
2656W/38
 Date
2007-2010
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/10 à 2007/39.
66

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1005 à 2007/1036.
Cote
2656W/37
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/1005 à...
67

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/973 à 2007/1004.
Cote
2656W/36
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/973 à...
68

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/948 à 2007/972.
Cote
2656W/35
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/948 à...
69

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/925 à 2007/947.
Cote
2656W/34
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/925 à...
70

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/904 à 2007/924.
Cote
2656W/33
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/904 à...
71

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/884 à 2007/903.
Cote
2656W/32
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/884 à...
72

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/847 à 2007/883.
Cote
2656W/31
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/847 à...
73

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/816 à 2007/845.
Cote
2656W/30
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/816 à...
74

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/789 à 2007/815.
Cote
2656W/29
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/789 à...
75

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/768 à 2007/788.
Cote
2656W/28
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/768 à...
76

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/742 à 2007/767.
Cote
2656W/27
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/742 à...
77

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/718 à 2007/741.
Cote
2656W/26
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/718 à...
78

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/692 à 2007/717.
Cote
2656W/25
 Date
2007-2007
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/692 à...
79

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/656 à 2007/691.
Cote
2656W/24
 Date
2007-2011
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/656 à...
80

Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/621 à 2007/654.
Cote
2656W/23
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
autorisations d'urbanisme

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme déposées en 2007 : déclarations...

  • Déclarations de travaux (DT).
  • Déclarations de travaux (DT) : dossiers 2007/621 à...