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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).
Cote
2877W/23
 Date
2001-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...
2

Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).
Cote
2877W/5
 Date
2012-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...
3

Suivi de la MOUS 2010 à 2018.
Cote
2877W/12
 Date
2010-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
  • Suivi de la MOUS 2010 à 2018.
4

Réunions de travail de 2015 à 2017.
Cote
2877W/22
 Date
2015-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
  • Réunions de travail de 2015 à 2017.
5

Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).
Cote
2877W/13
 Date
2007-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...
6

Organisation.
Cote
2877W/14
 Date
2001-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Organisation.
7

Bail emphytéotique, bail à construction.
Cote
2877W/52
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Bail emphytéotique, bail à construction.
8

Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).
Cote
2877W/30
 Date
2003-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).
9

Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.
Cote
2877W/2
 Date
1996-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.
10

Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".
Cote
2877W/25
 Date
2005-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...
11

Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
Cote
2877W/63
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
12

Construction neuve, projets, commercialisation.
Cote
2877W/62
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Construction neuve, projets, commercialisation.
13

Maîtrise du foncier.
Cote
2877W/47
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Maîtrise du foncier.
14

Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)
Cote
2877W/48
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...
15

Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
Cote
2877W/37
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
16

Lyon 7e, suivi par immeuble.
Cote
2877W/32
 Date
2003-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 7e, suivi par immeuble.
17

Réunions de travail de 2011 à 2014.
Cote
2877W/21
 Date
2011-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
  • Réunions de travail de 2011 à 2014.
18

Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.
Cote
2877W/51
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...
19

Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.
Cote
2877W/50
 Date
2003-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...
20

Avis de 2008 à 2013.
Cote
2877W/41
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
  • Avis de 2008 à 2013.
21

2632WP/9
Cote
2632WP/9
 Date
1984-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/9
22

Instances locales de l'habitat et des attributions (ILHA), veille immobilière des 1er et 2e arrondissements.
Cote
2877W/3
 Date
2002-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Instances locales de l'habitat et des attributions...
23

Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e arrondissements). Suivi par immeubles.
Cote
2877W/26
 Date
2002-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e...
24

Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.
Cote
2877W/59
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...
25

Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).
Cote
2877W/31
 Date
1999-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).
26

Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.
Cote
2877W/36
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...
27

Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.
Cote
2877W/44
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...
28

Stratégie habitat secteur 3/7.
Cote
2877W/8
 Date
2007-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Stratégie habitat secteur 3/7.
29

Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).
Cote
2877W/61
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...
30

Organisation.
Cote
2877W/57
 Date
1998-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Organisation.
31

Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.
Cote
2877W/53
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...
32

Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".
Cote
2877W/24
 Date
2004-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG)...
33

Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire de la ville de Lyon".
Cote
2877W/4
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire...
34

2632WP/10
Cote
2632WP/10
 Date
1999-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/10
35

2632WP/21
Cote
2632WP/21
 Date
2002-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/21
36

Relations avec les partenaires, application de la réglementation.
Cote
2877W/1
 Date
2000-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi général.
  • Relations avec les partenaires, application de la réglementation.
37

2597WP/41
Cote
2597WP/41
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/41
38

2632WP/35
Cote
2632WP/35
 Date
2006-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/35
39

Réunions de travail de 2008 à 2010.
Cote
2877W/20
 Date
2008-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
  • Réunions de travail de 2008 à 2010.
40

2597WP/47
Cote
2597WP/47
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/47
41

Promoteurs de N à V.
Cote
2877W/43
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Relations avec les promoteurs.
  • Promoteurs de N à V.
42

Opérations de démolition et restructuration, financement, relogement.
Cote
2877W/60
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Opérations de démolition et restructuration, financement,...
43

Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.
Cote
2877W/58
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.
44

2597WP/43
Cote
2597WP/43
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/43
45

2597WP/46
Cote
2597WP/46
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/46
46

2597WP/49
Cote
2597WP/49
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/49
47

Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements). Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), candidature.
Cote
2877W/29
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements)....
48

Suivi de la MOUS 2005 à 2009.
Cote
2877W/11
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
  • Suivi de la MOUS 2005 à 2009.
49

Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds d'immeubles, financement.
Cote
2877W/56
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds...
50

2265WP/2
Cote
2265WP/2
 Date
1996-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/2
51

2597WP/42
Cote
2597WP/42
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/42
52

Promoteurs de A à M.
Cote
2877W/42
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Relations avec les promoteurs.
  • Promoteurs de A à M.
53

2632WP/31
Cote
2632WP/31
 Date
2006-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/31
54

Instance de coordination de la charte de l'habitat adapté (ICCHA).
Cote
2877W/38
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Instance de coordination de la charte de l'habitat...
55

2597WP/48
Cote
2597WP/48
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/48
56

Parc des logements privés anciens à Lyon.
Cote
2877W/7
 Date
2001-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Parc des logements privés anciens à Lyon.
57

2597WP/45
Cote
2597WP/45
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/45
58

2597WP/64
Cote
2597WP/64
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/64
59

2632WP/11
Cote
2632WP/11
 Date
1989-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/11
60

2632WP/23
Cote
2632WP/23
 Date
2003-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/23
61

2265WP/3
Cote
2265WP/3
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/3
62

2265WP/4
Cote
2265WP/4
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/4
63

2265WP/7
Cote
2265WP/7
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/7
64

2632WP/7
Cote
2632WP/7
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/7
65

2208WP/18
Cote
2208WP/18
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2208 WP

  • 2208WP/18
66

Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.
Cote
2877W/10
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi d'opérations.
  • Renouvellement urbain du 1er arrondissement, Opération...
  • Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.
67

2597WP/38
Cote
2597WP/38
 Date
1997-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/38
68

2265WP/6
Cote
2265WP/6
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/6
69

2632WP/8
Cote
2632WP/8
 Date
1999-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/8
70

Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité d'acquisition-amélioration.
Cote
2877W/33
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité...
71

2265WP/5
Cote
2265WP/5
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/5
72

2597WP/32
Cote
2597WP/32
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/32
73

Participation à des groupes de travail.
Cote
2877W/55
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Participation à des groupes de travail.
74

Programmation annuelle.
Cote
2877W/54
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Programmation annuelle.
75

2208WP/13
Cote
2208WP/13
 Date
1980-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2208 WP

  • 2208WP/13
76

2208WP/2
Cote
2208WP/2
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2208 WP

  • 2208WP/2
77

2597WP/62
Cote
2597WP/62
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2597 WP

  • 2597WP/62
78

Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision du programme.
Cote
2877W/49
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision...
79

2265WP/10
Cote
2265WP/10
 Date
2004-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2265 WP

  • 2265WP/10
80

2632WP/34
Cote
2632WP/34
 Date
2003-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 2632 WP

  • 2632WP/34