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  • 1

    Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre urbaine et sociale (MOUS).

    Date

    2001-2018

    Cote

    2877W/23

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Saturnisme, insalubrité, indécence. Maitrise d'œuvre...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 2

    Aide à la primo-accession de logements neufs sur le territoire du Grand-Lyon, "plan 3A" (accession à prix abordable).

    Date

    2012-2018

    Cote

    2877W/5

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Aide à la primo-accession de logements neufs sur le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 3

    Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Date

    2010-2018

    Cote

    2877W/12

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
    • Suivi de la MOUS 2010 à 2018.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 4

    Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Date

    2015-2017

    Cote

    2877W/22

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2015 à 2017.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 5

    Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général (PIG). Projet de conventionnement avec l'Agence nationale de l'habitat (ANAH).

    Date

    2007-2017

    Cote

    2877W/13

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Suivi des loyers maîtrisés, Programme d'intérêt général...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 6

    Organisation.

    Date

    2001-2016

    Cote

    2877W/14

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 7

    Bail emphytéotique, bail à construction.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2877W/52

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Bail emphytéotique, bail à construction.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 8

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Date

    2003-2016

    Cote

    2877W/30

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de A à G).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 9

    Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Date

    1996-2016

    Cote

    2877W/2

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Mise en œuvre de la taxe sur les logements vacants.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 10

    Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2005-2015

    Cote

    2877W/25

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive gauche, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 11

    Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2877W/63

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 12

    Construction neuve, projets, commercialisation.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2877W/62

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Construction neuve, projets, commercialisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 13

    Maîtrise du foncier.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2877W/47

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Maîtrise du foncier.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 14

    Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/48

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 15

    Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Date

    2006-2014

    Cote

    2877W/37

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 16

    Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Date

    2003-2014

    Cote

    2877W/32

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 17

    Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Date

    2011-2014

    Cote

    2877W/21

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2011 à 2014.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 18

    Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/51

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 19

    Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2877W/50

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 20

    Avis de 2008 à 2013.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/41

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2008 à 2013.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 21

    2632WP/9

    Date

    1984-2013

    Cote

    2632WP/9

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/9

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 22

    Instances locales de l'habitat et des attributions (ILHA), veille immobilière des 1er et 2e arrondissements.

    Date

    2002-2013

    Cote

    2877W/3

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Instances locales de l'habitat et des attributions...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 23

    Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e arrondissements). Suivi par immeubles.

    Date

    2002-2013

    Cote

    2877W/26

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Secteur Croix-Rousse, Pentes et plateau (1er et 4e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 24

    Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.

    Date

    1998-2013

    Cote

    2877W/59

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 25

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Date

    1999-2013

    Cote

    2877W/31

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 26

    Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/36

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 27

    Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/44

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 28

    Stratégie habitat secteur 3/7.

    Date

    2007-2012

    Cote

    2877W/8

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Stratégie habitat secteur 3/7.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 29

    Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).

    Date

    2001-2011

    Cote

    2877W/61

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 30

    Organisation.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2877W/57

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 31

    Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2877W/53

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 32

    Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG) "immeubles sensibles".

    Date

    2004-2011

    Cote

    2877W/24

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon rive droite, Programmes d'intérêt général (PIG)...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 33

    Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire de la ville de Lyon".

    Date

    2009-2011

    Cote

    2877W/4

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Etude "Déclinaison des besoins habitat sur le territoire...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 34

    2632WP/10

    Date

    1999-2010

    Cote

    2632WP/10

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/10

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 35

    2632WP/21

    Date

    2002-2010

    Cote

    2632WP/21

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/21

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 36

    Relations avec les partenaires, application de la réglementation.

    Date

    2000-2010

    Cote

    2877W/1

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi général.
    • Relations avec les partenaires, application de la réglementation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 37

    2597WP/41

    Date

    2006-2010

    Cote

    2597WP/41

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/41

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 38

    2632WP/35

    Date

    2006-2010

    Cote

    2632WP/35

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/35

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 39

    Réunions de travail de 2008 à 2010.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2877W/20

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Programmes d'intérêt général (PIG), Plan de lutte contre...
    • Réunions de travail de 2008 à 2010.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 40

    2597WP/47

    Date

    2009

    Cote

    2597WP/47

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/47

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 41

    Promoteurs de N à V.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/43

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de N à V.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 42

    Opérations de démolition et restructuration, financement, relogement.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2877W/60

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Opérations de démolition et restructuration, financement,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 43

    Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2877W/58

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 44

    2597WP/43

    Date

    2007-2009

    Cote

    2597WP/43

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/43

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 45

    2597WP/46

    Date

    2009

    Cote

    2597WP/46

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/46

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 46

    2597WP/49

    Date

    2009

    Cote

    2597WP/49

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/49

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 47

    Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements). Programme national de requalification des quartiers anciens dégradés (PNRQAD), candidature.

    Date

    2007-2009

    Cote

    2877W/29

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Quartier Moncey Guillotière (3e-7e arrondissements)....

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 48

    Suivi de la MOUS 2005 à 2009.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/11

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Immeubles meublés suivi par Action pour l'insertion...
    • Suivi de la MOUS 2005 à 2009.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 49

    Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds d'immeubles, financement.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2877W/56

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 50

    2265WP/2

    Date

    1996-2009

    Cote

    2265WP/2

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/2

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 51

    2597WP/42

    Date

    2006-2009

    Cote

    2597WP/42

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/42

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 52

    Promoteurs de A à M.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/42

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de A à M.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 53

    2632WP/31

    Date

    2006-2009

    Cote

    2632WP/31

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/31

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 54

    Instance de coordination de la charte de l'habitat adapté (ICCHA).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2877W/38

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Instance de coordination de la charte de l'habitat...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 55

    2597WP/48

    Date

    2005-2009

    Cote

    2597WP/48

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/48

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 56

    Parc des logements privés anciens à Lyon.

    Date

    2001-2009

    Cote

    2877W/7

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Parc des logements privés anciens à Lyon.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 57

    2597WP/45

    Date

    2006-2008

    Cote

    2597WP/45

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/45

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 58

    2597WP/64

    Date

    2004-2008

    Cote

    2597WP/64

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/64

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 59

    2632WP/11

    Date

    1989-2008

    Cote

    2632WP/11

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/11

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 60

    2632WP/23

    Date

    2003-2008

    Cote

    2632WP/23

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/23

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 61

    2265WP/3

    Date

    2008

    Cote

    2265WP/3

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/3

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 62

    2265WP/4

    Date

    2008

    Cote

    2265WP/4

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/4

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 63

    2265WP/7

    Date

    2008

    Cote

    2265WP/7

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/7

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 64

    2632WP/7

    Date

    1999-2008

    Cote

    2632WP/7

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/7

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 65

    2208WP/18

    Date

    2004-2008

    Cote

    2208WP/18

    • Contexte : 2208 WP

    • 2208WP/18

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 66

    Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2877W/10

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi d'opérations.
    • Renouvellement urbain du 1er arrondissement, Opération...
    • Suivi de l'OPAH 2005 à 2008.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 67

    2597WP/38

    Date

    1997-2008

    Cote

    2597WP/38

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/38

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 68

    2265WP/6

    Date

    2008

    Cote

    2265WP/6

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/6

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 69

    2632WP/8

    Date

    1999-2008

    Cote

    2632WP/8

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/8

    Producteur :

    Urbanisme appliqué

  • 70

    Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité d'acquisition-amélioration.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/33

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 71

    2265WP/5

    Date

    2008

    Cote

    2265WP/5

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/5

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 72

    2597WP/32

    Date

    2006-2008

    Cote

    2597WP/32

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/32

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 73

    Participation à des groupes de travail.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2877W/55

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Participation à des groupes de travail.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 74

    Programmation annuelle.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2877W/54

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Programmation annuelle.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 75

    2208WP/13

    Date

    1980-2007

    Cote

    2208WP/13

    • Contexte : 2208 WP

    • 2208WP/13

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 76

    2208WP/2

    Date

    2007

    Cote

    2208WP/2

    • Contexte : 2208 WP

    • 2208WP/2

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 77

    2597WP/62

    Date

    2004-2007

    Cote

    2597WP/62

    • Contexte : 2597 WP

    • 2597WP/62

    Producteur :

    Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon

  • 78

    Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision du programme.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2877W/49

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 79

    2265WP/10

    Date

    2004-2007

    Cote

    2265WP/10

    • Contexte : 2265 WP

    • 2265WP/10

    Producteur :

    Aménagement urbain

  • 80

    2632WP/34

    Date

    2003-2007

    Cote

    2632WP/34

    • Contexte : 2632 WP

    • 2632WP/34

    Producteur :

    Urbanisme appliqué