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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Chrono du 01/01/1996 au 19/11/1996.
Cote
1604WP/46, 1604WP/45 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
  • Courrier arrivé.
  • Chrono du 01/01/1996 au 19/11/1996.
2

Chrono du 30/01/1995 au 11/09/1995.
Cote
1604WP/45, 1604WP/44 (Ancienne cote)
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
  • Courrier arrivé.
  • Chrono du 30/01/1995 au 11/09/1995.
3

Police municipale.
Cote
1604WP/44, 1604WP/44 (Ancienne cote)
 Date
1990-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
  • Police municipale.
4

Instruction des permis de construire.
Cote
1604WP/43, 1604WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1984-1990
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
  • Instruction des permis de construire.
5

Dossiers thématiques : inaugurations, manifestations.
Cote
1604WP/42, 1604WP/35-1604WP/36 (Ancienne cote)
 Date
1991-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : inaugurations, manifestations.
6

Dossiers thématiques : relations avec les associations.
Cote
1604WP/41, 1604WP/16 (Ancienne cote)
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : relations avec les associations.
7

Dossiers thématiques : réseau de transports en commun lyonnais.
Cote
1604WP/40, 1604WP/43 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : réseau de transports en commun...
8

Dossiers thématiques : conseil international de Lyon (Cil).
Cote
1604WP/39, 1604WP/43 (Ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : conseil international de Lyon...
9

Dossiers thématiques : secrétaires généraux et directeurs des services techniques des communes de la Communauté urbaine de Lyon.
Cote
1604WP/38, 1604WP/34 (Ancienne cote)
 Date
1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : secrétaires généraux et directeurs...
10

Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.
Cote
1604WP/37, 1604WP/34 (Ancienne cote)
 Date
1996-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.
11

Budget : secteurs scolaire, petite enfance, social.
Cote
1604WP/36, 1604WP/33 (Ancienne cote)
 Date
1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Budget : secteurs scolaire, petite enfance, social.
12

Budget : enfance.
Cote
1604WP/35, 1604WP/30 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Budget : enfance.
13

Budget : action sociale.
Cote
1604WP/34, 16904WP/9 (Ancienne cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Budget : action sociale.
14

Gestion des locaux.
Cote
1604WP/33, 1604WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Gestion des locaux.
15

Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.
Cote
1604WP/32, 1604WP/23 (Ancienne cote)
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.
16

Bilans : bilan mi-mandat.
Cote
1604WP/31, 1604WP/32 (Ancienne cote)
 Date
1991-1992
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Bilans : bilan mi-mandat.
17

Politique de la Ville.
Cote
1604WP/30, 1604WP/20 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Politique de la Ville.
18

Gestion du personnel.
Cote
1604WP/29, 1604WP/30 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Fonctionnement du service.
  • Gestion du personnel.
19

Division prévention santé enfant (DPSE).
Cote
1604WP/28, 1604WP/26 (Ancienne cote)
 Date
1961-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Santé.
  • Division prévention santé enfant (DPSE).
20

Division prévention santé enfant (DPSE).
Cote
1604WP/27, 1604WP/25 (Ancienne cote)
 Date
1990-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Santé.
  • Division prévention santé enfant (DPSE).
21

Affaires universitaires.
Cote
1604WP/26, 1604WP/41 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires universitaires.
22

Résidences pour personnes âgées.
Cote
1604WP/25, 1604WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1995-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Résidences pour personnes âgées.
23

Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).
Cote
1604WP/24, 1604WP/42 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).
24

Congrès de l'Action sociale.
Cote
1604WP/23, 1604WP/43 (Ancienne cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Congrès de l'Action sociale.
25

Centre d'hébergement et de réadaptation sociale du Rhône (CHRS).
Cote
1604WP/22, 1604WP/44 (Ancienne cote)
 Date
1993-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Centre d'hébergement et de réadaptation sociale du...
26

Hébergement d'urgence.
Cote
1604WP/21, 1604WP/10 (Ancienne cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Hébergement d'urgence.
27

Logement social.
Cote
1604WP/20, 1604WP/11 (Ancienne cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Logement social.
28

Insertion.
Cote
1604WP/19, 1604WP/7 (Ancienne cote)
 Date
1991-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Affaires sociales.
  • Insertion.
29

Centres sociaux.
Cote
1604WP/18, 1604WP/6 (Ancienne cote)
 Date
1990-1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Equipements socio-culturels.
  • Centres sociaux.
30

Maisons des jeunes et de la culture (MJC).
Cote
1604WP/17, 1604WP/5 (Ancienne cote)
 Date
1994-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Equipements socio-culturels.
  • Maisons des jeunes et de la culture (MJC).
31

Affaires scolaires.
Cote
1604WP/16, 1604WP/22 (Ancienne cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Affaires scolaires.
32

Enseignement.
Cote
1604WP/15, 1604WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Enseignement.
33

Réussite scolaire.
Cote
1604WP/14, 1604WP/20 (Ancienne cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Réussite scolaire.
34

Enfance.
Cote
1604WP/13, 1604WP/30-1604WP/31 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Enfance.
35

Caisse des écoles : gestion du patrimoine immobilier.
Cote
1604WP/12, 1604WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Caisse des écoles : gestion du patrimoine immobilier.
36

Caisse des écoles : fonctionnement.
Cote
1604WP/11, 1604WP/27 (Ancienne cote)
 Date
1989-1993
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Caisse des écoles : fonctionnement.
37

Ecoles : fonctionnement.
Cote
1604WP/10, 1604WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1991-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Ecoles : fonctionnement.
38

Ecoles : restaurants scolaires.
Cote
1604WP/9, 1604WP/40 (Ancienne cote)
 Date
1987-1997
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Ecoles : restaurants scolaires.
39

Crèches, haltes-garderies.
Cote
1604WP/8, 1604WP/28-1604WP/29 (Ancienne cote)
 Date
1994-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Crèches, haltes-garderies.
40

Famille.
Cote
1604WP/7, 1604WP/21 (Ancienne cote)
 Date
1988-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Famille.
41

Internats.
Cote
1604WP/6, 1604WP/14-1604WP/15 (Ancienne cote)
 Date
1986-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Internats.
42

"Mercredi loisirs".
Cote
1604WP/5, 1604WP/8 (Ancienne cote)
 Date
1994-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • "Mercredi loisirs".
43

Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : invitations aux séminaires et conférences.
Cote
1604WP/4, 1604WP/4 (Ancienne cote)
 Date
1993-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : invitations...
44

Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : organisation du séminaire du 12/10/1994 au 15/10/ 1994 à Lyon.
Cote
1604WP/3, 1604WP/3 (Ancienne cote)
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : organisation...
45

Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études et travaux, réunions de groupe.
Cote
1604WP/2, 1604WP/2 (Ancienne cote)
 Date
1983-1996
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études...
46

Réseau des Eurocités.
Cote
1604WP/1, 1604WP/1;1604WP/37 (Ancienne cote)
 Date
1989-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

  • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
  • Education
  • Réseau des Eurocités.
47

5WP/210
Cote
5WP/210
 Date
1920-1963
 Lieu
SAINT-RAMBERT-L'ILE BARBE--COMMUNE DE
 Type de document -

  • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

  • 5WP/210
48

Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
Cote
2877W/63
 Date
2000-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.
49

Construction neuve, projets, commercialisation.
Cote
2877W/62
 Date
2007-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Construction neuve, projets, commercialisation.
50

Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).
Cote
2877W/61
 Date
2001-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...
51

Opérations de démolition et restructuration, financement, relogement.
Cote
2877W/60
 Date
1999-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Opérations de démolition et restructuration, financement,...
52

Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.
Cote
2877W/59
 Date
1998-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...
53

Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.
Cote
2877W/58
 Date
1998-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.
54

Organisation.
Cote
2877W/57
 Date
1998-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
  • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
  • Organisation.
55

Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds d'immeubles, financement.
Cote
2877W/56
 Date
2002-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds...
56

Participation à des groupes de travail.
Cote
2877W/55
 Date
2005-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Participation à des groupes de travail.
57

Programmation annuelle.
Cote
2877W/54
 Date
2004-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Politique de la ville.
  • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
  • Programmation annuelle.
58

Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.
Cote
2877W/53
 Date
2003-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...
59

Bail emphytéotique, bail à construction.
Cote
2877W/52
 Date
2009-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Bail emphytéotique, bail à construction.
60

Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.
Cote
2877W/51
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...
61

Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.
Cote
2877W/50
 Date
2003-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
  • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...
62

Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision du programme.
Cote
2877W/49
 Date
2005-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision...
63

Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)
Cote
2877W/48
 Date
2004-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...
64

Maîtrise du foncier.
Cote
2877W/47
 Date
2008-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Maîtrise du foncier.
65

Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi d'opération.
Cote
2877W/46
 Date
1996-2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi...
66

Renouvellement urbain, relogement des habitants et des activités, suivi d'opération.
Cote
2877W/45
 Date
2000-2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Renouvellement urbain, relogement des habitants et...
67

Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.
Cote
2877W/44
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...
68

Promoteurs de N à V.
Cote
2877W/43
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Relations avec les promoteurs.
  • Promoteurs de N à V.
69

Promoteurs de A à M.
Cote
2877W/42
 Date
2005-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Relations avec les promoteurs.
  • Promoteurs de A à M.
70

Avis de 2008 à 2013.
Cote
2877W/41
 Date
2008-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
  • Avis de 2008 à 2013.
71

Avis de 2006 à 2007.
Cote
2877W/40
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
  • Avis de 2006 à 2007.
72

Avis de 2005.
Cote
2877W/39
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
  • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
  • Avis de 2005.
73

Instance de coordination de la charte de l'habitat adapté (ICCHA).
Cote
2877W/38
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Instance de coordination de la charte de l'habitat...
74

Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
Cote
2877W/37
 Date
2006-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).
75

Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.
Cote
2877W/36
 Date
2005-2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...
76

Prospection foncière dans le 9e arrondissement.
Cote
2877W/35
 Date
2000-2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Programmation et financement.
  • Prospection foncière dans le 9e arrondissement.
77

Organisation.
Cote
2877W/34
 Date
1996-2006
 Lieu - Type de document
document audiovisuel

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Logement social.
  • Organisation.
78

Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité d'acquisition-amélioration.
Cote
2877W/33
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité...
79

Lyon 7e, suivi par immeuble.
Cote
2877W/32
 Date
2003-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 7e, suivi par immeuble.
80

Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).
Cote
2877W/31
 Date
1999-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Politique locale de l'habitat.

  • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
  • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
  • Suivi des territoires.
  • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).