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Résultats de la recherche

  • 1

    Chrono du 01/01/1996 au 19/11/1996.

    Date

    1996

    Cote

    1604WP/46, 1604WP/45 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
    • Courrier arrivé.
    • Chrono du 01/01/1996 au 19/11/1996.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 2

    Chrono du 30/01/1995 au 11/09/1995.

    Date

    1995

    Cote

    1604WP/45, 1604WP/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
    • Courrier arrivé.
    • Chrono du 30/01/1995 au 11/09/1995.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 3

    Police municipale.

    Date

    1990-1993

    Cote

    1604WP/44, 1604WP/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
    • Police municipale.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 4

    Instruction des permis de construire.

    Date

    1984-1990

    Cote

    1604WP/43, 1604WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. François-Xavier Tassel, délégué au développement...
    • Instruction des permis de construire.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 5

    Dossiers thématiques : inaugurations, manifestations.

    Date

    1991-1995

    Cote

    1604WP/42, 1604WP/35-1604WP/36 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : inaugurations, manifestations.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 6

    Dossiers thématiques : relations avec les associations.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/41, 1604WP/16 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : relations avec les associations.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 7

    Dossiers thématiques : réseau de transports en commun lyonnais.

    Date

    1991

    Cote

    1604WP/40, 1604WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : réseau de transports en commun...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 8

    Dossiers thématiques : conseil international de Lyon (Cil).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1604WP/39, 1604WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : conseil international de Lyon...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 9

    Dossiers thématiques : secrétaires généraux et directeurs des services techniques des communes de la Communauté urbaine de Lyon.

    Date

    1991

    Cote

    1604WP/38, 1604WP/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : secrétaires généraux et directeurs...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 10

    Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.

    Date

    1996-1997

    Cote

    1604WP/37, 1604WP/34 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Dossiers thématiques : espace multi-site de la Part-Dieu.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 11

    Budget : secteurs scolaire, petite enfance, social.

    Date

    1996

    Cote

    1604WP/36, 1604WP/33 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Budget : secteurs scolaire, petite enfance, social.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 12

    Budget : enfance.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/35, 1604WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Budget : enfance.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 13

    Budget : action sociale.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1604WP/34, 16904WP/9 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Budget : action sociale.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 14

    Gestion des locaux.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1604WP/33, 1604WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Gestion des locaux.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 15

    Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/32, 1604WP/23 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Bilans : préparation du bilan de mandat municipal 1990-1995.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 16

    Bilans : bilan mi-mandat.

    Date

    1991-1992

    Cote

    1604WP/31, 1604WP/32 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Bilans : bilan mi-mandat.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 17

    Politique de la Ville.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/30, 1604WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Politique de la Ville.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 18

    Gestion du personnel.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/29, 1604WP/30 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Fonctionnement du service.
    • Gestion du personnel.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 19

    Division prévention santé enfant (DPSE).

    Date

    1961-1995

    Cote

    1604WP/28, 1604WP/26 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Santé.
    • Division prévention santé enfant (DPSE).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 20

    Division prévention santé enfant (DPSE).

    Date

    1990-1997

    Cote

    1604WP/27, 1604WP/25 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Santé.
    • Division prévention santé enfant (DPSE).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 21

    Affaires universitaires.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/26, 1604WP/41 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires universitaires.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 22

    Résidences pour personnes âgées.

    Date

    1995-1996

    Cote

    1604WP/25, 1604WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Résidences pour personnes âgées.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 23

    Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/24, 1604WP/42 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Antenne d'urgence sociale et d'écoute (AUSE).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 24

    Congrès de l'Action sociale.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1604WP/23, 1604WP/43 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Congrès de l'Action sociale.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 25

    Centre d'hébergement et de réadaptation sociale du Rhône (CHRS).

    Date

    1993-1994

    Cote

    1604WP/22, 1604WP/44 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Centre d'hébergement et de réadaptation sociale du...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 26

    Hébergement d'urgence.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1604WP/21, 1604WP/10 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Hébergement d'urgence.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 27

    Logement social.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1604WP/20, 1604WP/11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Logement social.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 28

    Insertion.

    Date

    1991-1996

    Cote

    1604WP/19, 1604WP/7 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Affaires sociales.
    • Insertion.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 29

    Centres sociaux.

    Date

    1990-1998

    Cote

    1604WP/18, 1604WP/6 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Equipements socio-culturels.
    • Centres sociaux.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 30

    Maisons des jeunes et de la culture (MJC).

    Date

    1994-1997

    Cote

    1604WP/17, 1604WP/5 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Equipements socio-culturels.
    • Maisons des jeunes et de la culture (MJC).

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 31

    Affaires scolaires.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1604WP/16, 1604WP/22 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Affaires scolaires.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 32

    Enseignement.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/15, 1604WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Enseignement.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 33

    Réussite scolaire.

    Date

    1994-1995

    Cote

    1604WP/14, 1604WP/20 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Réussite scolaire.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 34

    Enfance.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/13, 1604WP/30-1604WP/31 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Enfance.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 35

    Caisse des écoles : gestion du patrimoine immobilier.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1604WP/12, 1604WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Caisse des écoles : gestion du patrimoine immobilier.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 36

    Caisse des écoles : fonctionnement.

    Date

    1989-1993

    Cote

    1604WP/11, 1604WP/27 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Caisse des écoles : fonctionnement.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 37

    Ecoles : fonctionnement.

    Date

    1991-1997

    Cote

    1604WP/10, 1604WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Ecoles : fonctionnement.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 38

    Ecoles : restaurants scolaires.

    Date

    1987-1997

    Cote

    1604WP/9, 1604WP/40 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Ecoles : restaurants scolaires.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 39

    Crèches, haltes-garderies.

    Date

    1994-1996

    Cote

    1604WP/8, 1604WP/28-1604WP/29 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Crèches, haltes-garderies.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 40

    Famille.

    Date

    1988-1994

    Cote

    1604WP/7, 1604WP/21 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Famille.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 41

    Internats.

    Date

    1986-1996

    Cote

    1604WP/6, 1604WP/14-1604WP/15 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Internats.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 42

    "Mercredi loisirs".

    Date

    1994-1995

    Cote

    1604WP/5, 1604WP/8 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • "Mercredi loisirs".

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 43

    Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : invitations aux séminaires et conférences.

    Date

    1993-1996

    Cote

    1604WP/4, 1604WP/4 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : invitations...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 44

    Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : organisation du séminaire du 12/10/1994 au 15/10/ 1994 à Lyon.

    Date

    1993-1995

    Cote

    1604WP/3, 1604WP/3 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : organisation...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 45

    Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études et travaux, réunions de groupe.

    Date

    1983-1996

    Cote

    1604WP/2, 1604WP/2 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Conseil de l'Europe "Villes et éducation" : études...

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 46

    Réseau des Eurocités.

    Date

    1989-1994

    Cote

    1604WP/1, 1604WP/1;1604WP/37 (Ancienne cote)

    • Contexte : Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...

    • Dossiers de M. Bouvier, délégué général aux Affaires...
    • Education
    • Réseau des Eurocités.

    Producteur :

    Délégation générale aux Affaires sanitaires et sociales et à la réussite scolaire.

  • 47

    5WP/210

    Date

    1920-1963

    Cote

    5WP/210

    • Contexte : Archives de la commune de Saint-Rambert-l'Île-Barbe.

    • 5WP/210

    Producteur :

    Mairie de Saint-Rambert-l'Ile-Barbe

  • 48

    Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Date

    2000-2015

    Cote

    2877W/63

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Mermoz, Lyon 8e.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 49

    Construction neuve, projets, commercialisation.

    Date

    2007-2014

    Cote

    2877W/62

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Construction neuve, projets, commercialisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 50

    Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), programme d'intérêt général (PIG).

    Date

    2001-2011

    Cote

    2877W/61

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Immeubles en copropriété La Duchère, opération programmée...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 51

    Opérations de démolition et restructuration, financement, relogement.

    Date

    1999-2009

    Cote

    2877W/60

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Opérations de démolition et restructuration, financement,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 52

    Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville à la SACVL.

    Date

    1998-2013

    Cote

    2877W/59

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Gestion d'immeubles de logement sociaux de la ville...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 53

    Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Date

    1998-2009

    Cote

    2877W/58

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Tour panoramique La Duchère Lyon 9e, plan de sauvegarde.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 54

    Organisation.

    Date

    1998-2011

    Cote

    2877W/57

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Renouvellement urbain des quartiers Duchère et Mermoz.
    • Grand projet de ville (GPV) Duchère, Lyon 9e, volet...
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 55

    Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds d'immeubles, financement.

    Date

    2002-2009

    Cote

    2877W/56

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Suivi de l'aménagement et de la sécurisation des pieds...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 56

    Participation à des groupes de travail.

    Date

    2005-2008

    Cote

    2877W/55

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Participation à des groupes de travail.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 57

    Programmation annuelle.

    Date

    2004-2008

    Cote

    2877W/54

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Politique de la ville.
    • Contrat de ville, Contrat urbain de cohésion sociale...
    • Programmation annuelle.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 58

    Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration des logements sociaux.

    Date

    2003-2011

    Cote

    2877W/53

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Zones d'aménagement concerté (ZAC), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 59

    Bail emphytéotique, bail à construction.

    Date

    2009-2016

    Cote

    2877W/52

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Bail emphytéotique, bail à construction.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 60

    Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements.

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/51

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 4e, 5e, 6e,...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 61

    Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e arrondissements.

    Date

    2003-2013

    Cote

    2877W/50

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Patrimoine immobilier de la ville de Lyon, suivi de...
    • Cession de terrains et d'immeubles des 1er, 2e et 3e...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 62

    Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision du programme.

    Date

    2005-2007

    Cote

    2877W/49

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programme local de l'habitat (PLH), présentation, révision...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 63

    Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration de logement social. Réserves pour la réalisation de logement social, évolution du PLU (modifications n°1, n°5, n°8, n°10)

    Date

    2004-2014

    Cote

    2877W/48

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Plan local d'urbanisme (PLU), suivi de l'intégration...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 64

    Maîtrise du foncier.

    Date

    2008-2014

    Cote

    2877W/47

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Maîtrise du foncier.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 65

    Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi d'opération.

    Date

    1996-2003

    Cote

    2877W/46

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Foyers de travailleurs migrants, relogements, suivi...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 66

    Renouvellement urbain, relogement des habitants et des activités, suivi d'opération.

    Date

    2000-2005

    Cote

    2877W/45

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Renouvellement urbain, relogement des habitants et...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 67

    Instauration des secteurs de mixité sociale dans le Plan local d'urbanisme (PLU). Présentation à la fédération des promoteurs constructeurs (FPC), présentation aux élus, échanges inter-agglomérations, mise en oeuvre, charte partenariale.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/44

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Instauration des secteurs de mixité sociale dans le...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 68

    Promoteurs de N à V.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/43

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de N à V.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 69

    Promoteurs de A à M.

    Date

    2005-2009

    Cote

    2877W/42

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Relations avec les promoteurs.
    • Promoteurs de A à M.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 70

    Avis de 2008 à 2013.

    Date

    2008-2013

    Cote

    2877W/41

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2008 à 2013.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 71

    Avis de 2006 à 2007.

    Date

    2006-2007

    Cote

    2877W/40

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2006 à 2007.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 72

    Avis de 2005.

    Date

    2005

    Cote

    2877W/39

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Mise en œuvre des secteurs de mixité sociale.
    • Examen pour avis du service Habitat des projets de...
    • Avis de 2005.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 73

    Instance de coordination de la charte de l'habitat adapté (ICCHA).

    Date

    2007-2009

    Cote

    2877W/38

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Instance de coordination de la charte de l'habitat...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 74

    Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Date

    2006-2014

    Cote

    2877W/37

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Analyse des déclarations d'intention d'aliéner (DIA).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 75

    Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction départementales des territoires, le Grand Lyon et les promoteurs immobiliers. Suivi financier des opérations.

    Date

    2005-2012

    Cote

    2877W/36

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Relations avec la direction départementale de l'équipement-direction...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 76

    Prospection foncière dans le 9e arrondissement.

    Date

    2000-2001

    Cote

    2877W/35

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Programmation et financement.
    • Prospection foncière dans le 9e arrondissement.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 77

    Organisation.

    Date

    1996-2006

    Cote

    2877W/34

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Logement social.
    • Organisation.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 78

    Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité d'acquisition-amélioration.

    Date

    2008

    Cote

    2877W/33

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 9e, immeuble 15 rue de Saint-Cyr. Etude de faisabilité...

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 79

    Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Date

    2003-2014

    Cote

    2877W/32

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 7e, suivi par immeuble.

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat

  • 80

    Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Date

    1999-2013

    Cote

    2877W/31

    • Contexte : Politique locale de l'habitat.

    • Parc privé. Relations avec les propriétaires d'immeubles,...
    • Suivi spécifique des immeubles sensibles, habitat dégradé,...
    • Suivi des territoires.
    • Lyon 3e, suivi par immeuble (rue de P à V).

    Producteur :

    Aménagement urbain, service habitat